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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
26/06/2012 Doc.12971 | Réponse |
La Déclaration de principes sur l’égalité et les activités du Conseil de l’Europe
05/04/2012 Doc.12892 | Réponse |
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
23/01/2012 Doc.12838 | Réponse |
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
23/01/2012 Doc.12835 | Réponse |
Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
25/10/2011 Doc.12781 | Avis de commission | EGA (old)
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
25/10/2011 Doc.12780 | Rapport | CULT (old)
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
25/10/2011 Doc.12778 | Rapport | Jur
La Déclaration de principes sur l’égalité et l’action du Conseil de l’Europe
04/10/2011 Doc.12746 | Avis de commission | EGA (old)
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
04/10/2011 Doc.12743 | Avis de commission | Jur
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
04/10/2011 Doc.12741 | Avis de commission | CULT (old)
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
16/09/2011 Doc.12713 | Rapport | Pol
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
31/05/2011 Doc.12622 | Rapport | ECO (old)
Les budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour les exercices 2012-2013
13/04/2011 Doc.12586 | Proposition de résolution |
Renforcer les procédures de sélection des experts des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe
02/02/2011 Doc.12514 | Proposition de résolution |
La diversification de l’énergie, un intérêt économique commun à toute l’Europe
24/01/2011 Doc.12487 | Avis de commission | Pro
Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
04/01/2011 Doc.12458 | Rapport | Pol
Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
18/10/2010 Doc.12418 | Communication |
La réforme du Conseil de l'Europe : la participation de la société civile en danger
13/10/2010 Doc.12409 | Proposition de résolution |
Après Stockholm : conséquences pour les migrants et les demandeurs d'asile dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
27/09/2010 Doc.12364 | Réponse |
Contribution du Conseil de l’Europe au développement de l’espace européen de l’enseignement supérieur
05/08/2010 Doc.12353 | Rapport | SOC (old)
La coopération entre le Conseil de l'Europe et les pays du Maghreb en matière de cohésion sociale
21/06/2010 Doc.12302 | Avis de commission | Jur
La situation au Kosovo et le rôle du Conseil de l’Europe
07/06/2010 Doc.12281 | Rapport | Pol
La situation au Kosovo et le rôle du Conseil de l’Europe
26/04/2010 Doc.12212 | Réponse |
La situation des droits de l’homme en Europe : la nécessité d’éradiquer l’impunité
27/01/2010 Doc.12139 | Avis de commission | ENA (old)
Euro-Méditerranée : pour une stratégie du Conseil de l’Europe
07/01/2010 Doc.12108 | Rapport | Pol
Euro-Méditerranée : pour une stratégie du Conseil de l’Europe
01/07/2009 Doc.11977 | Rapport | CULT (old)
La contribution du Conseil de l'Europe au développement de l’Espace européen de l’enseignement supérieur
16/03/2009 Doc.11847 | Réponse |
Renforcer l’autonomie des femmes dans une société moderne et multiculturelle
16/03/2009 Doc.11846 | Réponse |
Exploiter pleinement le potentiel de l’apprentissage électronique pour l’enseignement et la formation
20/02/2009 Doc.11843 | Proposition de recommandation |
Le Conseil de l'Europe et le partenariat oriental de l'Union européenne
17/02/2009 Doc.11842 | Réponse |
La situation dans les républiques d’Asie centrale
     
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