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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
08/06/2012 Doc.12950 | Rapport | Mig
Les migrants Roms en Europe
04/05/2012 Doc.12927 | Proposition de résolution |
Le profilage des Roms et d'autres demandeurs d'asile des Balkans occidentaux
23/02/2012 Doc.12880 | Rapport | Jur
La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
05/10/2011 Doc.12747 | Rapport | Pol
La situation politique dans les Balkans
01/10/2011 Doc.12734 | Réponse |
La protection des témoins : pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
07/06/2011 Doc.12635 | Proposition de résolution |
Personnes portées disparues dans les conflits européens : le long chemin pour trouver des réponses humanitaires
29/11/2010 Doc.12440 | Rapport | Jur
La protection des témoins: pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
10/04/2008 Doc.11563 | Réponse |
Réponse à la Question écrite n° 521 - Suivre la protection des victimes de viol
31/01/2008 Doc.11522 | Proposition de résolution |
La protection des témoins : pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans
10/07/2007 Doc.11353 | Rapport | SOC (old)
Situation des enfants vivant dans des zones d’après-conflits dans les Balkans
20/02/2007 Doc.11186 | Question écrite |
Suivre la protection des victimes de viol
22/01/2007 Doc.11136 | Réponse |
Situation dans les Balkans
02/10/2006 Doc.11050 | Rapport | Pol
Débat de politique générale sur la situation dans les Balkans
23/04/2005 Doc.10514 | Réponse |
Personnes disparues du fait de conflits armés ou de violences intérieures dans les Balkans
08/07/2004 Doc.10251 | Rapport | MIG (old)
Personnes disparues du fait de conflits armés ou de violences intérieures dans les Balkans
31/10/2003 Doc.9990 | Rapport | MIG (old)
Retours forcés de Roms originaires de l'ex-République fédérale de Yougoslavie, y compris du Kosovo, en Serbie-Monténégro en provenance d'Etats membres du Conseil de l'Europe
14/10/2002 Doc.9589 | Proposition de recommandation |
Personnes disparues du fait de conflits armés ou de violences intérieures dans les Balkans
07/05/2002 Doc.9457 | Avis de commission | MIG (old)
Mesures sociales en faveur des enfants de la guerre en Europe du Sud-Est
20/04/2001 Doc.9049 | Réponse |
Conséquences de l’utilisation d’armes à l’uranium appauvri en Europe du Sud-Est
13/12/2000 Doc.8905 | Rapport | ECO (old)
Pacte de stabilité pour l’Europe du sud-est: mise en œuvre du volet économique
06/05/1999 Doc.8406 | Proposition de recommandation |
Reconstruction économique des Balkans après la guerre
19/01/1998 Doc.7986 | Rapport | Pol
Les développements récents en République fédérale de Yougoslavie et leurs implications pour la région des Balkans
17/01/1997 Doc.7728 | Rapport | CULT (old)
Aroumains
02/10/1996 Doc.7673 | Proposition de résolution |
Nécessité d'intensifier la coopération économique entre les pays des Balkans
30/05/1994 Doc.7091 | Proposition de Directive |
Communauté aroumaine
25/04/1991 Doc.6431 | Proposition de Directive |
Principes de non-ingérence dans les affaires intérieures et d'intégrité territoriale
     
  26 enregistrement(s) correspondant(s)
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