Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
19/12/2012 Doc.13081 | Ordre du Jour |
1ère partie de la Session ordinaire de 2013 (21-25 janvier 2013)
24/01/2013 Doc.13081 | Ordre du Jour |
1ère partie de la Session ordinaire de 2013 (21-25 janvier 2013)
06/09/2012 Doc.13012 | Ordre du Jour |
Ordre du jour - 4e partie de la Session ordinaire de 2012 (1-5 octobre 2012)
25/06/2012 Doc.12942 | Ordre du Jour |
Ordre du jour 3e partie de la Session ordinaire de 2012 (25-29 juin 2012)
23/04/2012 Doc.12885 | Ordre du Jour |
Ordre du jour 2e partie de la Session ordinaire de 2012 (23-27 avril 2012)
09/09/2011 Doc.12702 | Ordre du Jour |
Projet d'ordre du jour, 4e partie de la Session ordinaire de 2011 (3-7 octobre 2011)
20/06/2011 Doc.12647 | Avis de commission | EGA (old)
Demande de statut de Partenaire pour la Démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement du Maroc
20/06/2011 Doc.12646 | Avis de commission | Jur
La demande de statut de Partenaire pour la Démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement du Maroc
20/06/2011 Doc.12618 | Ordre du Jour |
Projet d'ordre du jour - 3e partie de la Session ordinaire de 2011 (20-24 juin 2011)
25/01/2011 Doc.12488 | Rapport | Pro
Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés des délégations parlementaires du Monténégro, de Saint-Marin et de la Serbie
29/11/2010 Doc.12441 | Rapport | SOC (old)
Le suivi des engagements concernant les droits sociaux
18/10/2010 Doc.12420 | Rapport | Pol
Engager à nouveau le dialogue parlementaire avec les Etats-Unis
05/10/2010 Doc.12388 | Avis de commission | EGA (old)
30% au moins de représentants de chaque sexe au sein des délégations nationales de l’Assemblée
05/05/2010 Doc.12247 | Rapport | ECO (old)
Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice 2011
28/04/2010 Doc.12230 | Proposition de résolution |
Une plus grande parité hommes/femmes dans les fonctions au sein de l'Assemblée parlementaire
16/03/2010 Doc.12178 | Rapport | Bur
Observation de l’élection présidentielle en Ukraine, deuxième tour (7 février 2010)
28/01/2010 Doc.12124 | Rapport | Pro
Modification de la composition du Bureau de l’Assemblée parlementaire
10/12/2009 Doc.12095 | Proposition de résolution |
Un critère obligatoire pour la procédure de sélection des candidats à la Présidence de l’Assemblée parlementaire
30/09/2009 Doc.12051 | Avis de commission | Pro
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
29/09/2009 Doc.12044 | Rapport | Pro
Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de Moldova
29/09/2009 Doc.12035 | Réponse |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne (article 9 du Règlement de l’Assemblée) 
26/09/2009 Doc.12027 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
11/09/2009 Doc.12014 | Proposition de résolution |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
23/06/2009 Doc.11965 | Avis de commission | Pro
Réexamen pour des raisons substantielles des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
22/06/2009 Doc.11963 | Rapport | Jur
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
19/03/2009 Doc.11848 | Rapport | CULT (old)
Le financement de la radiodiffusion de service public
09/02/2009 Doc.11836 | Proposition de résolution |
L'intégration d'une perspective de genre dans le processus budgétaire : un moyen de préservation de la santé des femmes
04/02/2009 Doc.11832 | Proposition de résolution |
Les nouveaux droits de l'homme : les législations et leur application dans les questions éthiquement sensibles
04/02/2009 Doc.11831 | Proposition de résolution |
Manque de suivi approprié, par le Comité des Ministres, des travaux de l’Assemblée parlementaire
28/01/2009 Doc.11816 | Proposition de résolution |
Organismes génétiquement modifiés (OGM) : une solution pour l’avenir ?
     
Suivants > Derniers >>
  615 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int