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Macédoine orientale et Thrace [V4.2]
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monument
moralité de la vie économique
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nomenclature
nomenclature budgétaire
nomination
nomination des membres
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normalisation
norme
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norme de sécurité
norme de travail
norme environnementale
norme européenne
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nouvel ordre économique
nouvelle technologie
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nuisance électromagnétique
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ocde débat élargi sur l'OCDE
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océan Atlantique
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œuf
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oiseau
OIT
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ordinateur
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ordre du jour
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parti politique
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personnel
personnel civil
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pesticide
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plan de développement agricole
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planification financière
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politique spatiale
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polluant de l'eau
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pollution de l'eau
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pollution par les métaux
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pollution stratosphérique
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Pologne
Polynésie
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populisme
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pornographie enfantine
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potentiel de développement
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pouvoir consultatif
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pouvoir de contrôle
pouvoir de négociation
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pouvoir exécutif
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prêt
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prix
prix alimentaire
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prix de détail
prix de revient
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procédure administrative
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production alimentaire
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production artisanale
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productivité
productivité agricole
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profession commerciale
profession de la communication
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profession judiciaire
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profession scientifique
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promotion des investissements
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propriété intellectuelle
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propriété privée
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prospective technologique
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protection de la famille
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recrutement
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rédaction législative
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référé
référendum
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réfugié
réfugié politique
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régime politique
région
région agricole
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régions et communautés de Belgique
registre d'état civil
règlement
règlement des différends
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règlement financier
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régularisation du marché
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religion
remembrement
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répartition des richesses
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représentation politique
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réservation
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résolution
résolution communautaire
résolution du Conseil de l'Union européenne
résolution du Parlement
responsabilité
responsabilité administrative
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responsabilité internationale
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responsabilité politique
responsabilité sociale de l'entreprise [V4.2]
ressortissant
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ressource économique
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ressource énergétique
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ressource naturelle
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ressources budgétaires
restriction à la concurrence
restriction à l'importation
restriction aux échanges
restriction de liberté
restriction des changes
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retard scolaire
réunion au sommet
réunion des ministres
réunion internationale
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salaire minimal
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statistique économique
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statut politique
statut professionnel
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stratégie commune
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structure de l'entreprise
structure économique
structure industrielle
structure sociale
stupéfiant
substance cancérigène
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sylviculture
symbole européen
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système électoral européen
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système judiciaire
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tabagisme
Taïwan
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tarif de transport
tarif douanier
tarif ferroviaire
tarif intérieur
tarif postal
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taux de change
Tchécoslovaquie
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technique de production
technique spatiale
technologie
technologie de l'information
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télécommunication
télédétection
télédistribution
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télémédecine
téléphone
télévision
télévision européenne
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terminologie
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thérapeutique
Timor-Oriental
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tourisme
tourisme de masse
tourisme étranger
tourisme religieux
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transport aérien
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zone tempérée
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zone urbaine défavorisée
zoologie
Date
Titre du document
19/09/2006
Doc.11021 | Réponse |
Gestion privée des biens culturels
28/10/1998
Doc.8250 | Réponse |
Réponse à la Recommandation 1372 (1998) - Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
28/04/1998
Doc.8095 | Avis de commission | Jur
Convention d’Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
05/02/1998
Doc.8001 | Rapport | CULT (old)
Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
08/01/1996
Doc.7449 | Communication |
Réponse à la recommandation 1172 (1992) relative à la situation du patrimoine culturel en Europe centrale et orientale
14/02/1995
Doc.7252 | Proposition de Directive |
Projet de convention d'Unidroit relative aux biens culturels volés ou illégalement exportés
03/02/1988
Doc.5834 | Rapport | CULT (old)
Commerce de l'art
15/09/1983
Doc.5111 | Rapport | CULT (old)
Retour des objets d'art
22/08/1950
Doc.83 | Rapport | CULT (old)
Diverses questions culturelles et scientifiques
20/05/1952
Doc.9 | Demande d'inscription à l'ordre du jour de la session |
Mesures propres à encourager la circulation internationale des livres, des objets d'art et de tous les moyens d'information et d'éducation
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