Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
21/01/2013 Doc.13101 | Réponse |
Le Parlement ukrainien vote pour une large interdiction de l’exercice de la liberté d’expression en faveur des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles ou transgenres
07/01/2013 Doc.13087 | Rapport | Jur
Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties
07/12/2012 Doc.13078 | Rapport | Cult
L'état de la liberté des médias en Europe
29/11/2012 Doc.13070 | Rapport d’observation d’élection |
Observation des élections législatives en Ukraine (28 octobre 2012)
04/10/2012 Doc.13051 | Déclaration écrite |
Le Parlement ukrainien vote pour interdire la liberté d’expression dans le cas de propos favorables aux personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
07/02/2013 Doc.13051 | Déclaration écrite |
Le Parlement ukrainien vote pour interdire la liberté d’expression dans le cas de propos favorables aux personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
03/10/2012 Doc.13047 | Question écrite |
Le Parlement ukrainien vote pour une large interdiction de l’exercice de la liberté d’expression en faveur des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles ou transgenres
27/06/2012 Doc.12991 | Déclaration écrite |
La nécessité de lever les obstacles à la construction du Centre de la communauté juive de Kiev
12/07/2012 Doc.12964 | Addendum au rapport | Cult
La gouvernance des établissements d'enseignement supérieur dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
08/06/2012 Doc.12954 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2011-mai 2012)
25/04/2012 Doc.12912 | Déclaration écrite |
Menaces sur la liberté d'expression des lesbiennes, gays, bisexuels et transsexuels (LGBT) en Ukraine
10/07/2012 Doc.12912 | Déclaration écrite |
Menaces sur la liberté d'expression des lesbiennes, gays, bisexuels et transsexuels (LGBT) en Ukraine
16/03/2012 Doc.12881 | Communication |
Application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Rapport biennal du Secrétaire Général à l’Assemblée parlementaire Décembre 2011
23/02/2012 Doc.12880 | Rapport | Jur
La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
25/01/2012 Doc.12848 | Déclaration écrite |
Menaces pesant sur la liberté d’expression des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Russie, en Ukraine et en Lituanie
09/01/2012 Doc.12814 | Rapport | Mon
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
22/11/2011 Doc.12792 | Réponse |
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
04/10/2011 Doc.12749 | Proposition de résolution |
Séparer la responsabilité politique de la responsabilité pénale
03/10/2011 Doc.12735 | Question écrite |
Liberté de religion et indépendance des médias en Ukraine
21/06/2011 Doc.12649 | Déclaration écrite |
Atteinte aux libertés en Ukraine
06/06/2011 Doc.12634 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2010 – mai 2011)
08/02/2011 Doc.12521 | Rapport | ECO (old)
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
25/01/2011 Doc.12491 | Proposition de résolution |
La situation des femmes en Ukraine
20/12/2010 Doc.12455 | Rapport | Jur
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
20/09/2010 Doc.12357 | Rapport | Mon
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
02/06/2010 Doc.12275 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
24/04/2010 Doc.12208 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
06/04/2010 Doc.12196 | Communication |
Election d’un juge à la Cour européenne des droits de l’homme
09/03/2010 Doc.12181 | Avis de commission | Jur
Commémoration des victimes de la Grande Famine (Holodomor) en ex-URSS
16/03/2010 Doc.12178 | Rapport | Bur
Observation de l’élection présidentielle en Ukraine, deuxième tour (7 février 2010)
     
Suivants > Derniers >>
  149 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int