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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
11/01/2010 Doc.12117 | Rapport | Pol
La situation au Proche-Orient
17/04/2007 Doc.11250 | Rapport | Pol
Situation au Proche-Orient
10/04/2006 Doc.10882 | Rapport | Pol
Situation au Proche-Orient
29/11/2004 Doc.10364 | Rapport | Pol
Le conflit du Haut-Karabakh traité par la Conférence de Minsk de l’OSCE
02/07/2004 Doc.10245 | Rapport | Pol
Le Conseil de l’Europe et le conflit en Irlande du Nord
03/06/2003 Doc.9821 | Réponse |
La situation des droits de l'homme en République tchétchène
10/04/2003 Doc.9779 | Proposition de recommandation |
Initiative pour convoquer un sommet afin de régler les problèmes urgents de l'ordre mondial
14/10/2002 Doc.9599 | Proposition de recommandation |
Rétablissement des droits de l'homme dans les territoires azerbaïdjanais occupés par l'Arménie
14/10/2002 Doc.9589 | Proposition de recommandation |
Personnes disparues du fait de conflits armés ou de violences intérieures dans les Balkans
24/09/2002 Doc.9564 | Rapport | Pol
Situation en Géorgie et conséquences pour la stabilité de la région du Caucase
07/05/2002 Doc.9429 | Proposition de résolution |
Le rôle joué par les femmes dans la prévention et la résolution des conflits et dans la reconstruction et le processus de réconciliation après les conflits
16/01/2002 Doc.9319 | Rapport | Pol
Conflit en République tchétchène
27/09/2001 Doc.9239 | Proposition de résolution |
Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan (montagnes du Karabakh)
24/09/2001 Doc.9202 | Proposition de recommandation |
Présence du Conseil de l'Europe en Irlande du Nord
26/06/2001 Doc.9144 | Réponse |
Le conflit du Proche-Orient
23/01/2001 Doc.8936 | Proposition de recommandation |
Déplacement de populations en Europe du Sud-Est: tendances, problèmes, solutions
06/07/2000 Doc.8792 | Proposition de résolution |
Différentes mesures en faveur de la paix au Proche-Orient
07/09/1999 Doc.8503 | Rapport | ECO (old)
Reconstruction économique et renouveau de l'Europe du sud-est après le conflit au Kosovo
15/03/1999 Doc.8347 | Rapport | Pol
Situation au Proche-Orient : dimension israélo-palestinienne
23/03/1998 Doc.8042 | Rapport | MIG (old)
Situation des réfugiés de Palestine dans le contexte du processus de paix au Proche-Orient
04/06/1997 Doc.7842 | Rapport | Pol
Mise en œuvre de l'Accord de Dayton pour la paix en Bosnie et Herzégovine
10/04/1997 Doc.7793 | Rapport | NM
Conflits en Transcaucasie
20/05/1996 Doc.7561 | Proposition de recommandation |
Prolongation du mandat de toutes les forces de paix en Bosnie et Herzégovine
25/04/1996 Doc.7541 | Contribution |
Mise en œuvre des accords de Dayton pour la paix en Bosnie-Herzégovine
24/04/1996 Doc.7540 | Rapport | Pol
Menaces qui pèsent sur le processus de paix au Proche-Orient
24/04/1996 Doc.7536 | Contribution |
Mise en œuvre des accords de Dayton pour la paix en Bosnie et Herzégovine
23/04/1996 Doc.7534 | Avis de commission | Pol
Demande d'adhésion de la Croatie au Conseil de l'Europe
23/04/1996 Doc.7531 | Rapport | Pol
Développements dans la Fédération de Russie en relation avec la situation en Tchétchénie
18/04/1996 Doc.7524 | Contribution |
Mise en œuvre des accords de Dayton pour la paix en Bosnie-Herzégovine
28/03/1996 Doc.7509 | Rapport | Pol
Mise en œuvre des accords de Dayton pour la paix en Bosnie-Herzégovine
     
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