AUX MEMBRES DE LA COMMISSION SUR LEGALITE DES CHANCES POUR LES FEMMES ET LES HOMMES
Secrétariat de l’Assemblée parlementaire
Carnet de Bord n° 2001/014
29 janvier 2001
La Commission sur l’égalité des chances pour les femmes et les hommes, réunie à Strasbourg le 22 janvier 2001 sous la présidence de M. Etherington (Royaume-Uni, SOC) doyen d’âge, puis de Mme Err (Luxembourg, SOC) :
- a élu Mme Err (Luxembourg, SOC) Présidente par acclamation;
- a élu Mme Aguiar (Portugal, PPE/DC), 1ère Vice-Président par acclamation;
- a élu M. Hadjidemetriou (Chypre, SOC), 2ème Vice-Président par acclamation ;
- a élu Mme Keltošová (Slovaquie, GDE), 3ème Vice-Présidente par acclamation;
ensuite, poursuivant sa réunion le 25 janvier 2001, sous la présidence de Mme Err (Luxembourg, SOC), en ce qui concerne:
- la reconstitution de ses sous-commissions :
i. a décidé de reconstituer sa sous-commission sur la violence à l’égard des femmes comme suit:
Mme Calner Suède M. Connor (remplaçant : M. Kiely) Irlande Mme Cryer (remplaçante : Baroness Knight) Royaume-Uni Mme Dromberg Finlande Mme Gülek Turquie Mme Jones Royaume-Uni Mme Katseli Grèce Mme Keltošová Slovaquie Mme Lopez Gonzalez (remplaçante : Mme Castro) Espagne Mme Pozza Tasca Italie Mme Rupprecht Allemagne Mme Stoyanova Bulgarie Mme Vermot-Mangold Suisse Mme Wurm Autriche Mme Zwerver Pays-Bas Mme Err (ex officio) Luxembourg ii. a décidé de créer une sous-commission sur les femmes et les nouvelles technologies comme suit :
Mme Aguiar Portugal Mme Andersen Danemark Mme Biga-Friganovic Croatie Mme Castro (remplaçante :Mme Lopez Gonzalez) Espagne Mme Damanaki Grèce M. Etherington Royaume-Uni Mme Freyberg (remplaçant : M. Urbanczyk) Pologne Mme Gatterer Autriche Mme Granlund Suède M. Hadjidemetriou Chypre Mme Herczog Hongrie M. Kiely (remplaçant:M. Connor) Irlande Mme Luhtanen Finlande M. Neuwirth France Mme Poptodorova Bulgarie M. Ustiugov Russie Mme Err (ex officio) Luxembourg - mutilations sexuelles (rapporteuse : Mme Vermot-Mangold, Suisse, SOC) : a examiné un projet de rapport et un avant-projet de résolution et a décidé de l’approuver au cours de sa prochaine réunion;
- esclavage domestique (rapporteur : M. Connor, Irlande, PPE/DC) : a discuté des conclusions des travaux de la commission sur ce sujet et sur la conférence de presse tenue le 9 janvier 2001 à Paris;
- Réunion de la Commission en Turquie (21-23 mai 2001) : a eu un échange de vues sur le projet de programme et a décidé de poursuivre cet échange de vues lors de sa prochaine réunion;
- désignation de rapporteurs : a désigné Mme Dromberg (Finlande, GDE) sur les femmes et les micro-crédits ;
- désignation de représentant(e)s à des réunions organisées par d’autres instances : a désigné Mme Poptodorova (Bulgarie, SOC) et Mme Vermot-Mangold (Suisse, SOC) pour participer au 91ème séminaire européen sur l’égalité entre les hommes et les femmes à et par l’école, organisé dans le cadre du programme du Conseil de l'Europe pour la formation continue du personnel éducatif ; Donaueschingen (Allemagne), 14-18 mai 2001.
- audition sur la situation des femmes maghrébines en Europe : a examiné un avant-projet de programme de l’audition qui se tiendra le 7 mars 2001 à Paris;
- le Comité Directeur pour l’égalité entre les femmes et les hommes (CDEG) : a pris connaissance des documents préparés par le secteur intergouvernemental sur la législation en matière de violence envers les femmes dans les Etats membres du Conseil de l'Europe ;
- ses prochaines réunions, a décidé de se réunir comme suit :
· à Paris, le mercredi 7 mars 2001 (Bureau du Conseil de l'Europe) suivie d’une audition sur la situation des femmes maghrébines en Europe ;
· à Paris, le lundi 2 avril 2001 (Bureau du Conseil de l'Europe) suivie d’une audition sur la traite des femmes ;
· à Strasbourg, au cours de la deuxième partie de session de 2001 de l’Assemblée
(23-27 avril 2001) ;
· à Istanbul, au cours de la session de printemps de l’Assemblée (21-23 mai 2001).
Agnès Nollinger / Olga Kostenko