AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DES MIGRATIONS, DES REFUGIES ET DE LA DEMOGRAPHIE

 

SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE

 

Carnet de Bord N° 2000/170

20 novembre 2000

 

La Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie, réunie à La Haye les 16-17 novembre 2000, sous la présidence de M. Díaz de Mera (Espagne, PPE/DC):

          a tenu un Colloque parlementaire sur les politiques d’intégration des immigrés;

          a tenu un échange de vues sur les priorités et le programme de travail de la Commission pour 2000-2001;

          a entendu un exposé sur la situation humanitaire en Tchétchénie par M. Iwinski (Pologne, SOC) ainsi qu'un compte rendu sur la préparation de la visite sur le terrain d'une délégation de la Commission;

          a examiné un schéma de rapport sur la migration de transit en Europe centrale et orientale (Rapporteur: M. Iwinski, Pologne, SOC);

          a entendu un exposé par Mme Zwerver (Pays-Bas, SOC) concernant le rapport sur la formation professionnelle de jeunes demandeurs d'asile dans les pays d'accueil et a donné son accord à la proposition du Rapporteur d'engager un expert dans ce domaine;

          a examiné un schéma de rapport sur la situation humanitaire des rapatriés au Kosovo (Rapporteur: M. Connor, Irlande, PPE/DC);

          a examiné un schéma de rapport sur les activités du Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR) (Rapporteur: Mme Aguiar, Portugal, PPE/DC);

          a tenu un échange de vues avec M. John Packer, Haut Commissariat pour les minorités nationales de l'OSCE, sur les droits des minorités nationales (Rapporteur pour avis: M. Tabajdi, Hongrie, SOC) et a pris note d'un mémorandum présenté par M. Cilevics (Lettonie, SOC) sur ce sujet;

          a entendu les exposés de:

·                  Mme Zwerver (Pays-Bas, SOC) sur la Conférence européenne sur "Tous différents, tous égaux: des principes à la pratique", Strasbourg, 11-13 octobre 2000;

·                  M.Tkác (Slovaquie, GDE) sur le Groupe de Spécialistes sur les Roms/Tsiganes, Budapest, 30 octobre-2 novembre 2000;

          a désigné les rapporteurs suivants:

·                 Mme Zapfl-Helbling (Suisse, PPE/DC) sur la situation des déserteurs de la République Fédérale de Yougoslavie (Doc. 8795) pour rapport;

·                 Mme Zwerver (Pays-Bas, SOC) sur le Pacte de stabilité pour l'Europe du sud-est: mise en œuvre du volet économique (Docs 8406 et 8414) pour avis;

·                 M. Cilevics (Lettonie, SOC) sur la situation juridique des Roms/Tsiganes en Europe (Doc. 8829 et 8830) pour avis;

          a confirmé la tenue de ses prochaines réunions comme suit:

·                  Paris, 8 décembre 2000;

·                  Strasbourg, durant la 1ère partie de session 2001 (22-26 janvier 2001);

·                  Paris, 23 février 2001.

 

Simon NEWMAN, Agnieszka NACHILO, Markus ADELSBACH