AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DES MIGRATIONS, DES REFUGIES ET DE LA DEMOGRAPHIE

 

SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE

 

Carnet de Bord N° 2001/017

25 janvier 2001

 

La Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie, réunie à Strasbourg le 25 janvier 2001 sous la présidence de M. Iwinski (Pologne, SOC):

          a approuvé la modification suivante de son Bureau: Mrs Bušic (Croatie, PPE/DC) en remplacement de Mme Aguiar (Portugal, PPE/DC) comme 2ème Vice-Présidente;

          a reconstitué ses sous-commissions comme suit:

Sous-commission des migrations

Mme Aguiar, Mme Arnold (remplaçant: M. Soendergaard), M. Branger (remplaçants: MM. Ehrmann, Goldberg), Mme Bušic, M. Christodoulides (remplaçant: M. Hadjidemetriou), M. Cilevics, M. Connor (remplaçant: M. Gregory), M. Díaz de Mera (remplaçante: Mme Torrado Rey), M. Dmitrijevas, M. Einarsson, Mme Fehr, M. Gaber, Mme Gamzatova, M. Ivanov, M. Lauricella (remplaçants: MM. Brunetti, Risari), Mme Markovska, M. Mutman, Mme Onur, M. Ouzky (remplaçant: M. Kroupa), Mme Plugtchieva, M. Pullicino-Orlando (remplaçant: M. Debono Grech), Mme Stoisits, M. Tabajdi, M. Wilkinson (remplaçant: M. Hancock), M. Yáñez-Barnuevo (remplaçant: M. Fernández Aguilar), Mme Zwerver, M. Iwinski (ex officio).

Sous-commission des réfugiés

M. Akhvlediani, M. de Arístegui (remplaçant: M. Yáñez-Barnuevo), Mme Björnemalm, M. Branger (remplaçant: M. Goldberg), Mme Bušic, M. Christodoulides (remplaçant: M. Hadjidemetriou), M. Cilevics, M. Díaz de Mera (remplaçant: M. Agramunt), M. Hancock (remplaçant: M. Wilkinson), M. Hordies, M. Ilascu, Lord Judd, Mme Katseli, M. Laakso, M. Lauricella, M. Libicki, M. Luís, Mme Onur (remplaçant: M. Lintner), Mme Palecková (remplaçant: M. Jarab), M. Polenta, M. Soendergaard (remplaçante: Mme Arnold), Mme Stoisits, M. Telek, M. Udovenko, Mme Vermot-Mangold (remplaçant: M. Gross), Mme Zwerver, M. Iwinski (ex officio).

Sous-commission de la démographie

M. Billing, M. Cesário, M. Connor (remplaçant: M. Gregory), M. Debarge, M. Ehrmann, M. Gaber, Mme Gamzatova, M. Ilascu, M. Karpov, M. Laakso, M. Liapis, M. Libicki, Mme Lörcher, M. Loutfi, Mme Markovska, M. Mutman, M. Pullicino Orlando (remplaçant: M. Debono Grech), M. Saglam, M. von Schmude, M. Smorawinksi, M.Szinyei, Mme Zapfl-Helbling, … (remplaçant: M. Lauricella), M. Iwinski (ex officio).

En ce qui concerne:

            Situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées de Tchétchénie (Rapporteur: M. Iwinski, Pologne, SOC): a pris position sur deux amendements au rapport;

            Participation des immigrés et des résidents étrangers à la vie politique dans les Etats membres du Conseil de l'Europe (Rapporteur: M. Luís, Portugal, SOC): a pris position sur quinze amendements au rapport;

            Priorités et programme de travail de la Commission 2001: a tenu un échange de vues sur les réunions qui se tiendront durant l'année et est convenue d'accepter l'invitation de tenir une réunion de sa Sous-commission des réfugiés en Turquie (qui remplace la précédente décision d'envoyer une sous-commission ad hoc) (sous réserve de l'autorisation du Bureau);

          a décidé de tenir sa prochaine réunion le 23 février 2001à Paris (Bureau du Conseil de l'Europe).

La Sous-commission des migrations (de la Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie), réunie à Strasbourg le 25 janvier 2001 sous la présidence de M. Iwinski (Pologne, SOC):

          a élu M. Connor (Irlande, PPE/DC) Président par acclamation;

          a décidé d'élire sa Vice-Présidence lors de la prochaine réunion;

          a laissé à son Président le soin de fixer la date et  le lieu de la prochaine réunion.

La Sous-commission des réfugiés (de la Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie), réunie à Strasbourg le 25 janvier 2001 sous la présidence de M. Iwinski (Pologne, SOC):

          a élu Lord Judd (Royaume-Uni, SOC) Président par acclamation;

          a décidé d'élire sa Vice-Présidence lors de la prochaine réunion;

          a laissé à son Président le soin de fixer la date et  le lieu de la prochaine réunion.

La Sous-commission de la démographie (de la Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie), réunie à Strasbourg le 25 janvier 2001 sous la présidence de M. Iwinski (Pologne, SOC):

          a élu Mme Lörcher (Allemagne, SOC) Présidente par acclamation;

          a décidé d'élire sa Vice-Présidence lors de la prochaine réunion;

          a laissé à son Président le soin de fixer la date et  le lieu de la prochaine réunion.

 

Halvor Lervik/Agnieszka Nachilo/Markus Adelsbach