AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DES MIGRATIONS, DES REFUGIES ET DE LA DEMOGRAPHIE
SECRETARIAT DE L'ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE
Carnet de Bord N° 2001 / 104
26 septembre 2001
La Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie, réunie à Strasbourg les 25 et 26 septembre 2001, d'abord sous la présidence de M. Iwinski (Pologne, SOC), puis de Mme Vermot-Mangold (Suisse, SOC):
En ce qui concerne:
- Questions relatives aux migrations dans la région méditerranéenne: a tenu un échange de vues avec une délégation parlementaire algérienne;
- Démocraties face au terrorisme: a tenu un échange de vues et désigné Mme Vermot-Mangold (Suisse, SOC) pour qu'elle intervienne en tant qu'orateur au nom de la commission;
- Séminaire sur le rapatriement et l'intégration des Tatars de Crimée (Yalta, 5-6 octobre): a approuvé la composition de la Sous-commission ad hoc qui participera au séminaire, comme suit:
Membres: M. Cilevics (Lettonie, SOC), M. Dmitrijevas (Lituanie, NI), M. Saglam (Turquie, PPE/DC), M. Slutsky (Russie, SOC), Mme Zwerver (Pays-Bas, SOC); Remplaçants: M. Le Guen (France, SOC), M. Nessa (Italie, PPE/DC), M. Telek (Turquie, GDE), M. Yáñez-Barnuevo (Espagne, SOC), M. Iwinski ex officio. Pays hôte: Ukraine: M. Karpov, M. Zarubinsky (remplaçant); M. Oliynyk, M. Tsybenko (remplaçant); M. Udovenko, M. Gaber (remplaçant).
- Conditions et capacités d'accueil des demandeurs d'asile dans les ports maritimes européens (Rapporteur: M. Gaber, Ukraine, SOC): a tenu un échange de vues avec M. Patrick Verhoeven, Secrétaire Général de Secrétaire Général, European Sea Ports Organisation, et M. Guido Van Meel, Président de la Commission de la Marine de European Sea Ports Organisation, a approuvé un projet de mémorandum et un projet de schéma de rapport, et a approuvé la composition de la Sous-commission ad hoc comme suit:
M. Aliyev (Azerbaïdjan, EDG), M. Cilevics (Lettonie, SOC), M. Gaber (Ukraine, SOC), M. Gross (Suisse, SOC), M. Hancock (Royaume-Uni, LDR), Mme Zwerver (Pays-Bas, SOC) et ex officio M. Iwinski; remplaçants: Mme Vermot-Mangold (Suisse, SOC) et Mme Torrado (Espagne, SOC).
- Le système de la "propiska" appliqué aux migrants, demandeurs d'asile et réfugiés dans les Etats membres du Conseil de l'Europe: effets et remèdes (Rapporteur: M. Cilevics, Lettonie, SOC): a approuvé un projet de rapport et a adopté un projet de recommandation;
- Situation dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine»: a désigné MmeZwerver (Pays-Bas, SOC) pour qu'elle intervienne au nom de la Commission lors du débat;
- Rapport d'activité sur les activités du Groupe de travail mixte sur la Tchétchénie: a désigné M. Iwinski pour qu'il intervienne au nom de la Commission lors du débat;
- Activités du Comité International de la Croix Rouge (ICRC) (Rapporteur: M. Slutsky, Russie, SOC): a entendu un exposé du rapporteur;
- Conférence sur "La migration irrégulière et la dignité des migrants: coopération dans la région méditerranéenne" (organisée par le Comité européen sur les migrations (CDMG), Athènes, 3-4 octobre 2001): a désigné Mme Torrado pour remplacer M. Yáñez-Barnuevo comme membre de la Sous-commission ad hoc établie pour participer à cette conférence;
- a décidé de poursuivre sa réunion à Strasbourg le 27 septembre 2001 (8h30 et 14h00).
Halvor Lervik/Agnieszka Nachilo/Sonia Sirtori