AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DES QUESTIONS POLITIQUES
Secrétariat de l’Assemblée
Carnet de bord n° 2001/088
6 juillet 2001
La Commission des questions politiques, réunie à Strasbourg les 26 et 28 juin 2001, sous la Présidence de M. Terry Davis (Royaume-Uni, SOC):
En ce qui concerne :
Situation dans “l’ex-République yougoslave de Macédoine” (Rapporteur: M. Roman Jakič, Slovénie, LDR): a examiné un projet de rapport, a adopté un projet de Résolution et un projet de Recommandation et a pris position sur les amendements ;
« Programme commun Commission européenne et Commission de Venise » : a autorisé M. Gross (Suisse, SOC) à se rendre les 15 – 16 juillet à Tbilissi (Géorgie) au sujet du statut de l’Abkhazie.
Prochaines réunions : a décidé de tenir les réunions suivantes:
Tbilissi (Géorgie), 2 - 4 septembre 2001
Vilnius (Lituanie), 19 - 20 novembre 2001 – Echange de vues avec le Président en exercice du Comité des Ministres (sous réserve de l’autorisation du Bureau)
Paris, 12-13 décembre 2001 – Commission plénière et audition sur l’« autodétermination et sécession »
La Sous-commission des relations avec les pays non membres, réunie à Strasbourg le 26 juin 2001, sous la présidence de M. Jan Bergqvist, (Suède, SOC) :
En ce qui concerne :
Les Nations Unies à l’aube du nouveau siècle (Rapporteur : Mme Hanne Severinsen, Danemark, LDR) : a eu un échange de vues sur la préparation de la participation de la sous-commission à la 56ème Assemblée Générale des Nations Unies (New York, automne 2001) ;
Situation en Algérie (Rapporteur : M. Atkinson, (Royaume-Uni,, GDE) : a eu un échange de vues sur les développements récents ;
Séminaire joint avec l’Association parlementaire Canada-Europe (Ottawa, 22-23 octobre 2001) : a eu un échange de vues sur la préparation du Séminaire ;
Prochaines réunions : a décidé de tenir ses prochaines réunions comme suit :
Strasbourg, durant la partie de session de septembre de l’Assemblée (24-28 septembre 2001)
New York, automne 2001 (à l’occasion de la 56ème Assemblée Générale des Nations Unies)
Ottawa (Canada), 22-23 octobre 2001 (Séminaire joint avec l’Association parlementaire Canada-Europe
La Sous-commission sur le Proche-Orient, réunie à Strasbourg le 27 juin 2001, sous la présidence de M. Henning Gjellerod, (Danemark, SOC) :
En ce qui concerne :
Le conflit du Proche-Orient (Rapporteur : M. John D. Taylor, Royaume-Uni, PPE/DC) : a eu un échange de vues avec le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe sur sa prochaine visite en Israël et dans les Territoires sous le contrôle de l’Autorité nationale palestinienne et sur le rôle que peut jouer le Conseil de l’Europe dans ce conflit, et a décidé d’organiser des séminaires sur des sujets qui seront déterminés avec des représentants de la Knesset et du Conseil législatif palestinien lors de la session de septembre.
Prochaine réunion :
Strasbourg, durant la partie de session de septembre de l’Assemblée (24-28 septembre 2001)
Barış Perin, Marja Ruotanen, Petr Sich, Markus Adelsbach