AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DU RÈGLEMENTET DES IMMUNITÉS

 

Secrétariat de l'Assemblée parlementaire

 

Carnet de Bord N°2001/010

25 janvier 2001

 

La Commission du Règlement et des Immunités, réunie à Strasbourg les 22 et 24 janvier 2001 sous la Présidence de M. Sinka, doyen d’âge, puis de M. Svoboda :

- a élu par acclamation :

M. Cyril Svoboda (République tchèque, PPE/CD) Président

M. Rudolf Vis (Royaume-Uni, SOC) 1er Vice-Président

M. Stathis Kittis (Chypre, LDR) 2ème Vice-Président

M. Béla POKOL (Hongrie, PPE/DC) 3ème Vice-Président

- en ce qui concerne

          - les pouvoirs de la délégation de la Fédération de Russie à l’Assemblée parlementaire, a adopté un projet d’avis (Rapporteur : Mme Akgönenç, Turquie, GDE) sur le rapport de la Commission des questions politiques ;

          - la possibilité pour les commissions de l’Assemblée de désigner plus d’un rapporteur, a demandé à Mme Akgönenç (Turquie, GDE) de préparer un projet d’avis pour le Bureau de l’Assemblée ;

- est convenue de se réunir pendant la partie de session de l’Assemblée d’avril 2001.

 

Mario Heinrich