Secrétariat de l'Assemblée parlementaire
Carnet de Bord N°2001/010
25 janvier 2001
La Commission du Règlement et des Immunités, réunie à Strasbourg les 22 et 24 janvier 2001 sous la Présidence de M. Sinka, doyen dâge, puis de M. Svoboda :
- a élu par acclamation :
M. Cyril Svoboda (République tchèque, PPE/CD) Président
M. Rudolf Vis (Royaume-Uni, SOC) 1er Vice-Président
M. Stathis Kittis (Chypre, LDR) 2ème Vice-Président
M. Béla POKOL (Hongrie, PPE/DC) 3ème Vice-Président
- en ce qui concerne
- les pouvoirs de la délégation de la Fédération de Russie à lAssemblée parlementaire, a adopté un projet davis (Rapporteur : Mme Akgönenç, Turquie, GDE) sur le rapport de la Commission des questions politiques ;
- la possibilité pour les commissions de lAssemblée de désigner plus dun rapporteur, a demandé à Mme Akgönenç (Turquie, GDE) de préparer un projet davis pour le Bureau de lAssemblée ;
- est convenue de se réunir pendant la partie de session de lAssemblée davril 2001.
Mario Heinrich