AS/POL : Documents et déclarations

Les documents et déclarations publiques de la commission


Date Titre du document
1. Programme de travail
31/10/2019 AS/Pol (2019) WP 06
2. Programmes de missions de Rapporteurs
05/04/2019 AS/Pol/Inf (2019) 06
Programme de la visite d’information de M. Tiny Kox, Pays Bas, GUE, Rapporteur de la Commission sur Rôle et mission de l'Assemblée parlementaire : principaux défis pour l’avenir, 4 avril 2019, Bruxelles
03/12/2018 AS/Pol/Inf (2018) 13
Programme de la visite d’information de M. Adão Silva, Portugal, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre de l’agenda 2030 de développement durable - Siège des Nations Unies, New York, 3-6 décembre 2018
27/11/2018 AS/Pol/Inf (2018) 12
Programme de la visite d’information de M. Mogens Jensen, Denmark, SOC, Rapporteur de la Commission sur l’évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie - Amman, Jordanie, 27-28 novembre 2018
14/11/2018 AS/Pol/Inf (2018) 11
Programme de la visite d’information de Mme Marietta Karamanli, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur protéger et soutenir les victimes du terrorisme - Madrid, Espagne, 14 novembre 2018
24/10/2018 AS/Pol/Inf (2018) 10
Programme de la visite d’information de Mme Theodora BAKOYANNIS, Grèce, PPE/DC, Rapporteure de la Commission sur la situation en Syrie et ses effets sur les pays voisins - Amman, Jordanie, 24 octobre 2018
15/05/2018 AS/Pol/Inf (2018) 07
Programme de la visite d'information de Mme Doris Fiala, Suisse, ADLE, Rapporteure de la Commission sur Évaluer les conséquences politiques du financement étranger de l'islam en Europe - Londres, Royaume-Uni, 15 mai 2018
15/02/2018 AS/Pol/Inf (2018) 03
Programme de la visite d'information de M. Bogdan Klich, Pologne, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
17/01/2018 AS/Pol/Inf (2017) 20
Programme de la visite d'information de M. Adao Silva, Portugal, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur Renforcement de la coopération avec les Nations Unies
11/12/2017 AS/Pol/Inf (2017) 21
Programme de la visite d'information de M. Jordi Xucla, Espagne, ADLE, Rapporteur de la Commission sur La transition politique en Égypte.
07/12/2017 AS/POL/Inf (2017) 19 rev
Programme de la visite d'information de M. Attila Korodi, Roumanie, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur L'avenir de la Libye entre les menaces du terrorisme et une perspective démocratique – Tunis, Tunisie, 7-8 novembre 2017
30/10/2017 AS/Pol/Inf (2017) 18
Programme de la visite d'information de Mme Doris Fiala, Suisse, ADLE, Rapporteure de la Commission sur Évaluer les conséquences politiques du financement étranger de l'islam en Europe - Vienne, Autriche, 22-23 octobre 2017
11/05/2017 AS/POL/Inf (2017) 12
Programme de la visite d'information de Mme Josette Durrieu, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie, Amman, Jordanie, 2-4 mai 2017
05/10/2017 AS/POL/Inf (2017) 17
Programme de la visite d'information de Mme Josette Durrieu, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie, Amman, Jordanie, 10-11 septembre 2017
11/04/2017 AS/POL/Inf (2017) 08
Programme de la visite d'information de M. George Loucaides, Chypre, GUE, Rapporteur de la Commission sur la transition politique en Tunisie – Tunis, Tunisie, 27-30 mars 2017
30/03/2017 AS/POL/Inf (2017) 07
Programme de la visite d'information de M. Andrea Rigoni, Italie, ADLE, Rapporteur de la Commission sur la situation au Bélarus - Minsk, Bélarus, 23-24 mars 2017
3. Conférences
13/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 01
Programme de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
13/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 02
Résumé de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
15/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 03
Liste des participants de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
18/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 04
Actes de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
4. Documents
20/08/2020 AS/Pol/Inf (2020) 09
La situation au Bélarus après les élections présidentielles du 9 août 2020 : Compendium de déclarations
14/06/2019 AS/Pol/Inf (2019) 08
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme - extraits des auditions pertinentes
23/01/2019 AS/Pol (2019) 04
Relations entre l’Assemblée et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
14/12/2018 AS/Pol/Inf (2018) 15
Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe – compilation des réponses des délégations nationales au questionnaire du CERDP (Rapporteure : Dame Cheryl Gillan, Royaume-Uni, CE)
04/12/2018 AS/Pol (2018) 20
Avant-projet de rapport - Protéger et soutenir les victimes du terrorisme. Rapporteure: Mme Marietta Karamanli (France, SOC)
04/10/2018 AS/Pol (2018) 18
Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe – compilation des réponses des délégations nationales au questionnaire du CERDP (Rapporteure : Dame Cheryl Gillan, Royaume-Uni, CE)
03/10/2018 AS/Pol (2018) 11
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme
29/08/2018 AS/Pol/Inf (2018) 09
Le Centre européen de recherche et de documentation parlementaires (CERDP) Questionnaire sur Réglementer le financement étranger de l'islam en Europe afin de prévenir la radicalisation et l'islamophobie
19/01/2018 AS/Pol (2018) 04
Évaluer les conséquence politiques du financement étranger de l'Islam en Europe
06/09/2017 AS/Pol/Inf (2017) 16
Appel à un Sommet du Conseil de l'Europe pour défendre et promouvoir la sécurité démocratique en Europe
27/04/2017 AS/Pol/Inf (2017) 13
Audition jointe avec la Commission sur l'égalité et la non-discrimination sur la Fixation de normes minimales pour les systèmes électoraux afin de créer une base pour des élections libres et équitables, 27 avril 2017
27-28/03/2017 AS/Pol/Inf (2017) 11
Sous-commission ad hoc pour participer aux événements organisés par l'Assemblée interparlementaire de la Communauté des États indépendants (AIP-CEI)
Saint-Pétersbourg, 27-28 mars 2017
12/04/2017 AS/Pol/Inf (2017) 09
Séminaire sur « La corruption et ses tendances : un defi politique » - Programme et contributions d'experts, Venise, 2 décembre 2016
28/02/2017 AS/Pol (2017) 05
L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le parlement de la République kirghize – Note introductive
06/03/2017 AS/Pol (2017) 03
Appel à un sommet du Conseil de l'Europe pour défendre et promouvoir la sécurité démocratique en Europe – Mémorandum
02/05/2017 AS/Pol (2017) 03 add
Appel à un sommet du Conseil de l'Europe pour defender et promouvoir la sécurité démocratique en Europe – Addendum au mémorandum
5. Discours
25/10/2019 AS/Pol/Inf (2019) 14
Intervention de Mme Deborah Bergamini sur La nécessité d’une gouvernance démocratique de l’intelligence artificielle à l’occasion de la réunion du Réseau parlementaire mondial de l’OCDE
25/10/2019 AS/Pol/Inf (2019) 10
La nécessité d’une gouvernance démocratique de l’intelligence artificielle Compendium d’interventions lors de l’échange de vues qui a eu lieu à Strasbourg le 2 octobre 2019