AS/POL : Documents et déclarations

Les documents et déclarations publiques de la commission


Date Titre du document
1. Programme de travail
31/10/2019 AS/Pol (2019) WP 06
2. Programmes de missions de Rapporteurs
05/04/2019 AS/Pol/Inf (2019) 06
Programme de la visite d’information de M. Tiny Kox, Pays Bas, GUE, Rapporteur de la Commission sur Rôle et mission de l'Assemblée parlementaire : principaux défis pour l’avenir, 4 avril 2019, Bruxelles
03/12/2018 AS/Pol/Inf (2018) 13
Programme de la visite d’information de M. Adão Silva, Portugal, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre de l’agenda 2030 de développement durable - Siège des Nations Unies, New York, 3-6 décembre 2018
27/11/2018 AS/Pol/Inf (2018) 12
Programme de la visite d’information de M. Mogens Jensen, Denmark, SOC, Rapporteur de la Commission sur l’évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie - Amman, Jordanie, 27-28 novembre 2018
14/11/2018 AS/Pol/Inf (2018) 11
Programme de la visite d’information de Mme Marietta Karamanli, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur protéger et soutenir les victimes du terrorisme - Madrid, Espagne, 14 novembre 2018
24/10/2018 AS/Pol/Inf (2018) 10
Programme de la visite d’information de Mme Theodora BAKOYANNIS, Grèce, PPE/DC, Rapporteure de la Commission sur la situation en Syrie et ses effets sur les pays voisins - Amman, Jordanie, 24 octobre 2018
15/05/2018 AS/Pol/Inf (2018) 07
Programme de la visite d'information de Mme Doris Fiala, Suisse, ADLE, Rapporteure de la Commission sur Évaluer les conséquences politiques du financement étranger de l'islam en Europe - Londres, Royaume-Uni, 15 mai 2018
15/02/2018 AS/Pol/Inf (2018) 03
Programme de la visite d'information de M. Bogdan Klich, Pologne, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
17/01/2018 AS/Pol/Inf (2017) 20
Programme de la visite d'information de M. Adao Silva, Portugal, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur Renforcement de la coopération avec les Nations Unies
11/12/2017 AS/Pol/Inf (2017) 21
Programme de la visite d'information de M. Jordi Xucla, Espagne, ADLE, Rapporteur de la Commission sur La transition politique en Égypte.
07/12/2017 AS/POL/Inf (2017) 19 rev
Programme de la visite d'information de M. Attila Korodi, Roumanie, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur L'avenir de la Libye entre les menaces du terrorisme et une perspective démocratique – Tunis, Tunisie, 7-8 novembre 2017
30/10/2017 AS/Pol/Inf (2017) 18
Programme de la visite d'information de Mme Doris Fiala, Suisse, ADLE, Rapporteure de la Commission sur Évaluer les conséquences politiques du financement étranger de l'islam en Europe - Vienne, Autriche, 22-23 octobre 2017
11/05/2017 AS/POL/Inf (2017) 12
Programme de la visite d'information de Mme Josette Durrieu, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie, Amman, Jordanie, 2-4 mai 2017
05/10/2017 AS/POL/Inf (2017) 17
Programme de la visite d'information de Mme Josette Durrieu, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie, Amman, Jordanie, 10-11 septembre 2017
11/04/2017 AS/POL/Inf (2017) 08
Programme de la visite d'information de M. George Loucaides, Chypre, GUE, Rapporteur de la Commission sur la transition politique en Tunisie – Tunis, Tunisie, 27-30 mars 2017
30/03/2017 AS/POL/Inf (2017) 07
Programme de la visite d'information de M. Andrea Rigoni, Italie, ADLE, Rapporteur de la Commission sur la situation au Bélarus - Minsk, Bélarus, 23-24 mars 2017
12/12/2016 AS/POL/Inf (2016) 21
Programme de la visite d'information de M. Jordi Xuclà, Espagne, ADLE, Rapporteur de la Commission sur la transition politique en Egypte - Le Caire, Egypte, 5-7 décembre 2016
13/09/2016 AS/POL/Inf (2016) 14
M. Destexhe (Belgique, ADLE), Kirghizstan
18/04/2016 AS/Pol/Inf (2016) 08
Programme de la visite d'information jointe (4-7 avril 2016) de Mme Kristýna Zelienková (République Tchèque, ADLE), Rapporteure sur les Conséquences politiques de la crise en Ukraine, et Mme Marieluise Beck (Allemagne, ADLE), Rapporteure sur les Recours juridiques contre les violations des droits de l'homme commises dans les territoires ukrainiens se trouvant hors du contrôle des autorités ukrainiennes
29/01/2016 AS/Pol/Inf (2016) 04 rev
M. Nicoletti (Italie, SOC) en Ukraine
23/09/2015 AS/Pol/Inf (2015) 23
Mme Zelienková (République Tchèque, ADLE) en Ukraine
09/03/2015 AS/POL/Inf (2015) 06
Programme de la visite d'information de M. Andrea Rigoni, Italie, ADLE, Rapporteur de la Commission sur la situation au Bélarus - Minsk, Bélarus, 25-26 février 2015
3. Conférences
13/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 01
Programme de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
13/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 02
Résumé de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
15/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 03
Liste des participants de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
18/11/2018 AS/Pol/AHD (2018) 04
Actes de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018
02/12/2015 AS/Pol/Inf (2015) 15
Réunion conjointe sur opportunités et défis politiques actuels dans la région méditerranéenne, Rome, Italie, 5 juin 2015
19/06/2014 AS/Pol/Inf (2014) 16
Liberté de religion ou de croyance au Proche-Orient et dans le Sud de la Méditerranée : La situation et la sécurité des communautés chrétiennes, Athènes, 7 mai 2014
23/01/2014 AS/Pol/Inf (2014) 02
Les changements politiques en Méditerranée du sud et au Proche-Orient : le rôle des institutions représentatives, Lisbonne, 8 novembre 2013
31/01/2013 AS/Pol/Inf (2013) 02 rev
Human Rights and Foreign Policy, Turin, 13 December 2012 (anglais uniquement)
4. Documents
14/06/2019 AS/Pol/Inf (2019) 08
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme - extraits des auditions pertinentes
23/01/2019 AS/Pol (2019) 04
Relations entre l’Assemblée et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
14/12/2018 AS/Pol/Inf (2018) 15
Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe – compilation des réponses des délégations nationales au questionnaire du CERDP (Rapporteure : Dame Cheryl Gillan, Royaume-Uni, CE)
04/12/2018 AS/Pol (2018) 20
Avant-projet de rapport - Protéger et soutenir les victimes du terrorisme. Rapporteure: Mme Marietta Karamanli (France, SOC)
04/10/2018 AS/Pol (2018) 18
Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe – compilation des réponses des délégations nationales au questionnaire du CERDP (Rapporteure : Dame Cheryl Gillan, Royaume-Uni, CE)
03/10/2018 AS/Pol (2018) 11
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme
29/08/2018 AS/Pol/Inf (2018) 09
Le Centre européen de recherche et de documentation parlementaires (CERDP) Questionnaire sur Réglementer le financement étranger de l'islam en Europe afin de prévenir la radicalisation et l'islamophobie
19/01/2018 AS/Pol (2018) 04
Évaluer les conséquence politiques du financement étranger de l'Islam en Europe
06/09/2017 AS/Pol/Inf (2017) 16
Appel à un Sommet du Conseil de l'Europe pour défendre et promouvoir la sécurité démocratique en Europe
27/04/2017 AS/Pol/Inf (2017) 13
Audition jointe avec la Commission sur l'égalité et la non-discrimination sur la Fixation de normes minimales pour les systèmes électoraux afin de créer une base pour des élections libres et équitables, 27 avril 2017
27-28/03/2017 AS/Pol/Inf (2017) 11
Sous-commission ad hoc pour participer aux événements organisés par l'Assemblée interparlementaire de la Communauté des États indépendants (AIP-CEI)
Saint-Pétersbourg, 27-28 mars 2017
12/04/2017 AS/Pol/Inf (2017) 09
Séminaire sur « La corruption et ses tendances : un defi politique » - Programme et contributions d'experts, Venise, 2 décembre 2016
28/02/2017 AS/Pol (2017) 05
L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le parlement de la République kirghize – Note introductive
06/03/2017 AS/Pol (2017) 03
Appel à un sommet du Conseil de l'Europe pour défendre et promouvoir la sécurité démocratique en Europe – Mémorandum
02/05/2017 AS/Pol (2017) 03 add
Appel à un sommet du Conseil de l'Europe pour defender et promouvoir la sécurité démocratique en Europe – Addendum au mémorandum
15/12/2016 AS/Pol (2016) 18 rev
Sous-commission ad hoc sur les développements récents en Turquie - Mémorandum sur la visite d'information à Ankara (21-23 novembre 2016) par M. Mogens Jensen, Danemark, Groupe socialiste, Président de la Sous-commission ad hoc
11/10/2016 Rapport de l'OCDE
Rapport à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les activités de l'Organisation pour le développement et la coopération économiques (2015-2016)
11/10/2016 AS/Pol/Inf (2016) 17 rev
Initiative Terrorisme : #NiHaineNiPeur : auditions organisées en 2016
07/10/2016 AS/Pol/Inf (2016) 19
Colloque sur La défense des droits de l'homme en Europe, une idée dépassée ? Le Conseil de l'Europe plus indispensable que jamais organisé par la Délégation française auprès de l'APCE à Paris, le 12 septembre 2016, Programme du colloque et Discours de M. René Rouquet, Député de l'Assemblée nationale française et Président de la délégation française auprès de l'APCE
06/10/2016 AS/Pol/Inf (2016) 18
Programme du débat joint sur l'initiative Terrorisme : #NiHaineNiPeur, 11 octobre 2016, avec la participation de M. Pedro Agramunt, Président de l'Assemblée parlementaire, Mme Luciana Milani et M. Antoine Leiris, dont respectivement la fille et l'épouse ont été tuées lors de l'attentat au Bataclan le 13 novembre 2015, M. David Anderson Q.C. (Queen's Counsel, avocat nommé par la Couronne), Expert indépendant de la législation britannique anti-terroriste
05/10/2016 AS/POL (2016) 15
Appel à un sommet du Conseil de l'Europe pour défendre et promouvoir la sécurité démocratique en Europe
20/04/2016 AS/Pol/Inf (2016) 10
Addendum au procès-verbal de la réunion tenue à Paris, 8 mars 2016 – Discussion ouverte sur des sujets d'actualité : Échange de vues sur La situation de la démocratie et de l'État de droit en Pologne (en anglais uniquement)
09/03/2015 AS/Pol (2016) 06
La corruption en tant que système de gouvernance : un obstacle à l'efficacité et au progrès des institutions (schéma de rapport)
09/03/2015 AS/Pol (2016) 05
La corruption en tant que système de gouvernance : un obstacle à l'efficacité et au progrès des institutions (Note d'information sur la visite d'information en Ukraine du 19 au 20 janvier 2016 : première étude de cas)
21/04/2015 AS/Pol (2015) 05
La situation au Bélarus
16/03/2015 AS/Pol (2015) 02 rev
Conséquences politiques de la crise en Ukraine
04/09/2014 AS/Pol (2014) 14
Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
10/12/2013 AS/Pol (2013) 22
Note sur la visite d'information au Kirghizstan, 28-31 octobre 2013
28/06/2013 AS/Pol (2013) 12 rev
Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de la République Kirghize
5. Discours
25/10/2019 AS/Pol/Inf (2019) 14
Intervention de Mme Deborah Bergamini sur La nécessité d’une gouvernance démocratique de l’intelligence artificielle à l’occasion de la réunion du Réseau parlementaire mondial de l’OCDE
25/10/2019 AS/Pol/Inf (2019) 10
La nécessité d’une gouvernance démocratique de l’intelligence artificielle Compendium d’interventions lors de l’échange de vues qui a eu lieu à Strasbourg le 2 octobre 2019
15/10/2015 AS/Pol/Inf (2015) 25
Exposé de Mme Kristýna Zelienková sur les conséquences politiques de la crise en Ukraine
15/05/2015 AS/Pol/Inf (2015) 14
Discours de M. Armen Harutyunyan : Ukraine : perspectives de paix et défis humanitaires
30/03/2015 AS/Pol/Inf (2015) 10
Déclaration faite par le rapporteur lors de la réunion des Délégués des Ministres du 19 mars 2015, à l'occasion du débat thématique sur L'action du Conseil de l'Europe contre l'extrémisme et la radicalisation conduisant au terrorisme
29/08/2014 AS/Pol/Inf (2014) 21
Echange de vues avec M. Michel Rocard : Les conséquences des élections au Parlement européen
28/08/2014 AS/Pol/Inf (2014) 20
Discours du Dr Gideon Botsch : Les problèmes actuels d'antisémitisme en Europe