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Pierre LAGORCE

Pierre LAGORCE

Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
France

Rapports et avis de commission

(open)

19/10/1992 | Doc. 6710 | Rapport Avenir de la forêt méditerranéenne.
11/01/1985 | Doc. 5333 | Avis de commission Avenir des coopératives dans l'agriculture européenne.
25/04/1983 | Doc. 5056 | Rapport Vérification des pouvoirs de Représentants et Suppléants pour la 35e Session de l'Assemblée.
16/09/1982 | Doc. 4952 | Avis de commission Rapport sur les activités de l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) en 1981.

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

23/10/1992 | Doc. 6702 | Déclaration écrite N° 224 - Limitations apportées à la liberté de mouvement de M. Gorbatchev

30/09/1992 | Doc. 6683 | Proposition de recommandation Protection des données à caractère personnel dans le cadre du télémarketing, de la télémetrie, des médias interactifs et du progrès social

08/05/1992 | Doc. 6621 | Proposition de recommandation Enjeu stratégique que représentent les réseaux câblés en Europe