Tous les textes et tous les votes

Jacques LEGENDRE

Jacques LEGENDRE

Sénateur
Sénat
Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard
FR - 75291
Paris cedex 06
BE France



Dépèches d'actualité

(open)

Rapports et avis de commission

(open)

Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 28/08/2015 | Doc. 13858 | Proposition de résolution Durée du mandat du Président de l'Assemblée (article 15.5 du Règlement de l'Assemblée)
  • 16/07/2015 | Doc. 13767 | Déclaration écrite En mémoire de Boris Nemtsov
  • 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien
  • 24/06/2015 | Doc. 13833 | Proposition de résolution La convergence technologique, l’intelligence artificielle et les droits de l’homme
  • 30/04/2015 | Doc. 13776 | Proposition de résolution Situation au Liban et risques pour la stabilité de la région et la sécurité de l’Europe
  • 23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien
  • 22/04/2015 | Doc. 13767 | Déclaration écrite En mémoire de Boris Nemtsov
  • 14/04/2015 | Doc. 13751 | Proposition de résolution Engagement renouvelé dans le combat contre l’antisémitisme en Europe
  • 27/01/2015 | Doc. 13686 | Proposition de résolution Le statut des anciens présidents de l'Assemblée parlementaire
  • 02/07/2014 | Doc. 13567 | Proposition de résolution L’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels en Europe
  • 25/06/2014 | Doc. 13549 | Proposition de résolution Le conflit du Haut-Karabakh
  • 15/04/2014 | Doc. 13497 | Proposition de résolution La stratégie de la Banque de développement du Conseil de l'Europe
  • 09/04/2014 | Doc. 13487 | Proposition de résolution Le statut des présidents sortants de l’Assemblée parlementaire à la commission des questions politiques et de la démocratie
  • 08/04/2014 | Doc. 13485 | Proposition de recommandation Respect de l’éthique et de la transparence dans l’élection du Secrétaire Général et du Secrétaire Général adjoint du Conseil de l’Europe
  • 28/01/2014 | Doc. 13404 | Proposition de résolution Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l’étranger
  • 21/05/2013 | Doc. 13112 | Déclaration écrite Le droit à une famille, unité naturelle et fondamentale de la société
  • 30/01/2013 | Doc. 13119 | Proposition de résolution Le chômage des jeunes, une menace pour la démocratie et les droits de l’homme en Europe
  • 25/01/2013 | Doc. 13112 | Déclaration écrite Le droit à une famille, unité naturelle et fondamentale de la société
  • 22/01/2013 | Doc. 13105 | Proposition de recommandation Forum européen pour l’avenir
  • 25/01/2012 | Doc. 12852 | Déclaration écrite La situation au Bahreïn
  • 25/01/2012 | Doc. 12852 | Déclaration écrite La situation au Bahreïn
  • 01/09/2008 | Doc. 11617 | Proposition de recommandation La recherche d’un équilibre entre le sauvetage des découvertes archéologiques et les projets d’aménagement
  • 23/01/2008 | Doc. 11507 | Proposition de recommandation Euro-Méditerranée: pour une stratégie du Conseil de l’Europe
  • 27/11/2007 | Doc. 11455 | Proposition de résolution Nouveau départ pour la coopération en matière de jeunesse en Europe
  • 05/10/2005 | Doc. 10711 | Déclaration écrite N° 370 - La Nouvelle Orléans
  • 13/09/2005 | Doc. 10667 | Proposition de recommandation Promouvoir l’enseignement des littératures européennes
  • 06/10/2004 | Doc. 10319 | Déclaration écrite N° 358 - Une nécessaire solidarité avec le peuple haïtien
  • 29/01/2004 | Doc. 10061 | Déclaration écrite N° 350 - La destruction de Bam et les leçons à en tirer
  • 17/04/2003 | Doc. 9769 | Déclaration écrite N° 344 - La préservation des sites archéologiques et biens culturels de l'Irak
  • 21/03/2002 | Doc. 9389 | Déclaration écrite N° 332 - Reconstitution du patrimoine culturel de l’Afghanistan
  • 05/02/2002 | Doc. 9367 | Proposition de recommandation Mettre un terme au pillage des biens culturels africains
  • 03/07/2001 | Doc. 9158 | Proposition de recommandation Mesures fiscales visant à encourager la conservation du patrimoine culturel
  • 12/03/2001 | Doc. 8996 | Déclaration écrite N° 318 - Destruction des statues en Afghanistan
  • 15/04/2000 | Doc. 8724 | Question écrite N° 385 - Publication en langue française de documents du Conseil de l’Europe
  • 03/10/1997 | Doc. 7938 | Proposition de résolution Reconversion des édifices hospitaliers et militaires désaffectés
  • 30/01/1997 | Doc. 7748 | Proposition de recommandation Répression de la récidive de crimes contre les mineurs
  • 23/09/1996 | Doc. 7650 | Proposition de recommandation Répression des crimes contre les enfants
  • 09/05/1996 | Doc. 7554 | Proposition de recommandation Diversification linguistique dans les Etats membres du Conseil de l'Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 19/04/2016 | Recommendation 2088 | Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique
  • 19/04/2016 | Resolution 2104 | Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique
  • 19/04/2016 | Resolution 2103 | Prévenir la radicalisation d’enfants et de jeunes en s’attaquant à ses causes profondes
  • 23/06/2015 | Resolution 2061 | Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
  • 28/01/2015 12:53:58 | Recommendation 2061 | Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique
  • 28/01/2015 12:53:02 | Resolution 2031 | Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique
  • 25/06/2014 | Resolution 2003 | Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale
  • 28/01/2014 | Resolution 1966 | Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
  • 28/01/2014 | Recommendation 2031 | Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski
  • 23/04/2013 | Resolution 1925 | Dialogue postsuivi avec la Turquie
  • 23/01/2013 | Resolution 1916 | Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
  • 23/01/2013 | Recommendation 2008 | Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
  • 22/01/2013 | Resolution 1912 | La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe
  • 22/01/2013 | Recommendation 2006 | La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe
  • 24/01/2012 | Recommendation 1990 | Le droit de chacun de participer à la vie culturelle
  • 17/04/2008 | Recommendation 1833 | Promouvoir l'enseignement des littératures européennes
  • 17/04/2008 | Resolution 1609 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie
  • 16/04/2008 | Resolution 1607 | Accès à un avortement sans risque et légal en Europe
  • 23/01/2008 | Resolution 1597 | Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
  • 23/01/2008 | Recommendation 1824 | Listes noires du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne
  • 22/01/2008 | Resolution 1595 | Développements concernant le statut futur du Kosovo
  • 22/01/2008 | Recommendation 1822 | Développements concernant le statut futur du Kosovo
  • 04/10/2007 | Resolution 1579 | Prostitution – quelle attitude adopter ?
  • 04/10/2007 | Recommendation 1815 | Prostitution - quelle attitude adopter ?
  • 04/10/2007 | Resolution 1580 | Les dangers du créationnisme dans l’éducation
  • 02/10/2007 | Resolution 1570 | La crise humanitaire au Darfour
  • 01/10/2007 | Resolution 1568 | Programmes de régularisation des migrants en situation irrégulière
  • 01/10/2007 | Recommendation 1807 | Programmes de régularisation des migrants en situation irrégulière
  • 01/10/2007 | Recommendation 1806 | Activités de l’Organisation internationale pour les migrations (OIM)
  • 27/06/2007 | Resolution 1562 | Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
  • 27/06/2007 | Recommendation 1801 | Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
  • 18/04/2007 | Recommendation 1791 | Situation des droits de l'homme et de la démocratie en Europe.
  • 18/04/2007 | Resolution 1547 | Situation des droits de l’homme et de la démocratie en Europe
  • 18/04/2007 | Resolution 1548 | Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée
  • 25/01/2007 | Resolution 1535 | Menaces contre la vie et la liberté d'expression des journalistes
  • 25/01/2007 | Recommendation 1783 | Menaces contre la vie et la liberté d'expression des journalistes
  • 24/01/2007 | Recommendation 1780 | Situation actuelle au Kosovo
  • 23/01/2007 | Resolution 1531 | Danger de l’utilisation de l’approvisionnement énergétique comme instrument de pression politique