Tous les textes et tous les votes
François ROCHEBLOINE
Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
France
Rapports et avis de commission
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Motions, déclarations écrites, questions
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10/10/2016 | Doc. 14163 | Proposition de résolution
La situation en Turquie
19/04/2016 | Doc. 14030 | Déclaration écrite
Règlement pacifique du conflit du Haut-Karabakh
04/02/2016 | Doc. 13977 | Proposition de résolution
Le sort des enfants dépourvus d’état civil
29/09/2015 | Doc. 13885 | Proposition de résolution
Suivi de la Résolution 1903 (2012): la promotion et le renforcement de la transparence, de la responsabilité et de l'intégrité des membres de l'Assemblée parlementaire
28/08/2015 | Doc. 13858 | Proposition de résolution
Durée du mandat du Président de l'Assemblée (article 15.5 du Règlement de l'Assemblée)
16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite
Commémoration du centenaire du génocide arménien
25/06/2015 | Doc. 13836 | Déclaration écrite
Le recul des droits fondamentaux à l'Office européen des brevets
24/06/2015 | Doc. 13833 | Proposition de résolution
La convergence technologique, l’intelligence artificielle et les droits de l’homme
23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite
Commémoration du centenaire du génocide arménien
30/01/2015 | Doc. 13702 | Déclaration écrite
La situation des droits humains et la démocratie en Iran
27/01/2015 | Doc. 13686 | Proposition de résolution
Le statut des anciens présidents de l'Assemblée parlementaire
02/07/2014 | Doc. 13567 | Proposition de résolution
L’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels en Europe
01/07/2014 | Doc. 13564 | Proposition de résolution
Enquêter sur les pressions et les ingérences indues de fonctionnaires de l’Union européenne visant à entraîner la démission du gouvernement Berlusconi à l’automne 2011
24/06/2014 | Doc. 13545 | Déclaration écrite
La détérioration de la situation des droits de l’homme, de l’Etat de droit et de la démocratie en Azerbaïdjan
08/04/2014 | Doc. 13480 | Proposition de résolution
La phagothérapie, un enjeu de santé publique
04/07/2013 | Doc. 13275 | Proposition de résolution
Persécution des chrétiens et diminution du nombre de communautés chrétiennes dans le monde musulman, particulièrement en Syrie
21/05/2013 | Doc. 13109 | Déclaration écrite
Afin de faciliter une solution pacifique négociée de la question kurde en Turquie, Abdullah Öcalan devrait être libéré
23/01/2013 | Doc. 13109 | Déclaration écrite
Afin de faciliter une solution pacifique négociée de la question kurde en Turquie, Abdullah Öcalan devrait être libéré
09/05/2012 | Doc. 12931 | Proposition de résolution
Paver la voie à la pleine participation publique à la rédaction d’une nouvelle constitution pour la Turquie
09/02/2012 | Doc. 12758 | Déclaration écrite
La République du Haut-Karabakh (Artsakh)
09/02/2012 | Doc. 12744 | Déclaration écrite
L'affaire Sergei Magnitsky
25/01/2012 | Doc. 12849 | Déclaration écrite
Appel à dénoncer la persistance du fléau de l’impunité en Turquie
06/10/2011 | Doc. 12765 | Déclaration écrite
Protection du Camp Ashraf
05/10/2011 | Doc. 12758 | Déclaration écrite
La République du Haut-Karabakh (Artsakh)
04/10/2011 | Doc. 12744 | Déclaration écrite
L'affaire Sergei Magnitsky
04/10/2011 | Doc. 12749 | Proposition de résolution
Séparer la responsabilité politique de la responsabilité pénale
22/06/2011 | Doc. 12659 | Proposition de résolution
La promotion d’alternatives à l’emprisonnement
27/05/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite
Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh
18/04/2011 | Doc. 12595 | Proposition de résolution
La protection des mineurs contre l’influence des sectes
13/04/2011 | Doc. 12587 | Proposition de résolution
Critères qui interviennent dans la définition d'un prisonnier politique
13/04/2011 | Doc. 12588 | Déclaration écrite
Massacre du camp d’Achraf
12/04/2011 | Doc. 12583 | Déclaration écrite
Le non-respect par l'Azerbaïdjan de ses engagements
14/02/2011 | Doc. 12400 | Déclaration écrite
Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants
14/02/2011 | Doc. 12387 | Déclaration écrite
L’Azerbaïdjan doit être invité à satisfaire aux obligations et aux engagements qu’il a pris à l’égard du Conseil de l’Europe
27/01/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite
Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh
27/01/2011 | Doc. 12505 | Déclaration écrite
Interruption de la messe de Noël dans la partie occupée du nord de Chypre par les troupes militaires turques et les restrictions imposées sur la liberté de religion et de culte
14/10/2010 | Doc. 12317 | Déclaration écrite
Le conflit du Haut-Karabakh: nécessité d’un comportement responsable et d’une définition claire des objectifs
07/10/2010 | Doc. 12402 | Déclaration écrite
Mort d’un prisonnier arménien en Azerbaïdjan
07/10/2010 | Doc. 12400 | Déclaration écrite
Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants
05/10/2010 | Doc. 12387 | Déclaration écrite
L’Azerbaïdjan doit être invité à satisfaire aux obligations et aux engagements qu’il a pris à l’égard du Conseil de l’Europe
07/07/2010 | Doc. 12336 | Proposition de résolution
La bonne gouvernance et l’éthique du sport
07/07/2010 | Doc. 12334 | Proposition de résolution
La commémoration des 25 ans de la catastrophe de Tchernobyl
07/07/2010 | Doc. 12332 | Proposition de résolution
Les réseaux énergétiques et l’environnement
11/05/2010 | Doc. 12255 | Proposition de résolution
Les violences psychologiques : en tenir compte dans la lutte contre la violence faite aux femmes
29/04/2010 | Doc. 12232 | Déclaration écrite
Reconnaissance du Génocide arménien
04/02/2010 | Doc. 12165 | Proposition de recommandation
Pour l’abandon de la vengeance individuelle en Albanie
04/02/2010 | Doc. 12163 | Proposition de résolution
Suivi de la réforme du Conseil de l'Europe
03/02/2010 | Doc. 12159 | Proposition de résolution
Le voile intégral – faut-il agir ?
27/01/2010 | Doc. 12148 | Déclaration écrite
Iran
16/10/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite
Le camp d'Achraf
13/10/2009 | Doc. 12062 | Proposition de résolution
Mesures propres à assurer la préservation des valeurs fondamentales du sport
12/10/2009 | Doc. 12059 | Proposition de résolution
Assurer une protection contre les atteintes à l’honneur et à la réputation des personnes
29/09/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite
Le camp d'Achraf
23/06/2009 | Doc. 11966 | Déclaration écrite
La situation en Iran
10/06/2009 | Doc. 11945 | Proposition de résolution
Améliorer la procédure d'élaboration des documents de l’Assemblée
29/01/2009 | Doc. 11820 | Proposition de résolution
Préserver le monastère de Mor Gabriel en Turquie
29/01/2009 | Doc. 11819 | Déclaration écrite
L’intolérance et la haine en Azerbaïdjan
27/01/2009 | Doc. 11812 | Déclaration écrite
La persécution des communautés chrétiennes dans le monde
26/06/2008 | Doc. 11669 | Déclaration écrite
Réduction des frais de visa pour les ressortissants du Bélarus
25/06/2008 | Doc. 11661 | Déclaration écrite
Appel en faveur de la population birmane
24/01/2008 | Doc. 11509 | Déclaration écrite
Pour un dialogue interculturel réaliste et crédible
05/10/2007 | Doc. 11421 | Proposition de résolution
Violation des obligations prises par l’Azerbaïdjan relatives à la protection des droits des minorités nationales
25/04/2006 | Doc. 10913 | Proposition de résolution
La ratification par tous les Etats membres du Conseil de l’Europe de la Convention d’Ottawa sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel
20/04/2006 | Doc. 10906 | Proposition de résolution
L’extension du champ d’application de la convention d’Ottawa sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel
Votes (Système de vote électronique)
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