Tous les textes et tous les votes

Isabelle RAUCH

Isabelle RAUCH

Députée
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
BE France



Rapports et avis de commission

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Motions, déclarations écrites, questions

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  • 09/10/2020 | Doc. 15165 | Proposition de résolution Les applications de traçage: les défis éthiques, culturels et éducatifs
  • 05/02/2020 | Doc. 15077 | Proposition de résolution Pour une évaluation des moyens et des dispositifs luttant contre l'exposition des enfants aux contenus pornographiques
  • 30/01/2020 | Doc. 15057 | Déclaration écrite Les autorités turques doivent abandonner toutes les charges retenues contre les activistes LGBTI ayant participé aux Marches des fiertés
  • 28/01/2020 | Doc. 15042 | Déclaration écrite Présence de policiers chinois en Europe
  • 28/01/2020 | Doc. 15043 | Déclaration écrite Enquêtes contre des partis d'opposition hongrois
  • 28/01/2020 | Doc. 15045 | Proposition de résolution Justice et sécurité pour les femmes dans les processus de paix et de réconciliation
  • 28/01/2020 | Doc. 15049 | Proposition de résolution Prisonniers politiques en Fédération de Russie
  • 06/12/2019 | Doc. 15011 | Proposition de résolution La discrimination à l’égard des personnes atteintes d’une maladie de longue durée
  • 04/10/2019 | Doc. 14988 | Proposition de résolution Contribution de l'Assemblée parlementaire à la mise en place d'un observatoire de l'histoire destiné à promouvoir les valeurs communes de la Grande Europe et la paix
  • 04/10/2019 | Doc. 14989 | Proposition de résolution Renforcement du dialogue parlementaire avec la Turquie portant sur la situation des universitaires turcs
  • 04/07/2019 | Doc. 14944 | Proposition de résolution Agir pour la santé de toutes et tous via une alimentation et une agriculture saines et durables
  • 04/07/2019 | Doc. 14945 | Proposition de résolution Émergence des systèmes d’armes létales autonomes (SALA) et leur nécessaire appréhension par le droit européen des droits de l’homme
  • 11/10/2018 | Doc. 14645 | Proposition de résolution Mesures de renvoi prises par les États membres
  • 27/04/2018 | Doc. 14553 | Proposition de résolution Préserver la diversité linguistique, ethnique, culturelle et nationale de l’Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

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  • 15/03/2022 | Opinion 300 | Conséquences de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine
  • 26/01/2022 | Resolution 2421 | Politiques du sport en temps de crise
  • 26/01/2022 | Recommendation 2221 | La gouvernance du football: les affaires et les valeurs
  • 26/01/2022 | Resolution 2420 | La gouvernance du football: les affaires et les valeurs
  • 24/01/2022 | Recommendation 2218 | Le droit d'être entendu – La participation de l’enfant: principe fondamental des sociétés démocratiques
  • 24/01/2022 | Resolution 2414 | Le droit d'être entendu – La participation de l’enfant: principe fondamental des sociétés démocratiques
  • 24/01/2022 | Recommendation 2219 | Inaction face au changement climatique – Une violation des droits de l’enfant
  • 24/01/2022 | Resolution 2415 | Inaction face au changement climatique – Une violation des droits de l’enfant
  • 28/09/2021 | Resolution 2394 | Représentation des femmes et des hommes à l’Assemblée parlementaire
  • 27/09/2021 | Recommendation 2209 | Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan / le conflit du Haut-Karabakh
  • 27/09/2021 | Resolution 2391 | Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan / le conflit du Haut-Karabakh
  • 30/01/2020 | Recommendation 2171 | Action concertée contre la traite des êtres humains et le trafic illicite de migrants
  • 30/01/2020 | Resolution 2323 | Action concertée contre la traite des êtres humains et le trafic illicite de migrants
  • 30/01/2020 | Recommendation 2172 | Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe
  • 30/01/2020 | Resolution 2324 | Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe
  • 29/01/2020 | Resolution 2318 | La protection de la liberté de religion ou de conviction sur le lieu de travail
  • 29/01/2020 | Resolution 2319 | Procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’Assemblée parlementaire en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires
  • 29/01/2020 | Resolution 2320 | Contestation pour des raisons substantielles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie
  • 26/06/2019 | Resolution 2292 | Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie
  • 10/10/2018 | Resolution 2237 | Réglementer le financement étranger de l'islam en Europe afin de prévenir la radicalisation et l'islamophobie
  • 10/10/2018 | Resolution 2239 | Vie privée et familiale: parvenir à l'égalité quelle que soit l'orientation sexuelle
  • 10/10/2018 | Resolution 2238 | Radicalisation des migrants et des communautés de diasporas en Europe
  • 25/04/2018 | Resolution 2213 | Le statut des journalistes en Europe
  • 25/04/2018 | Resolution 2212 | La protection de l’intégrité rédactionnelle
  • 24/04/2018 | Recommendation 2125 | État d’urgence: questions de proportionnalité relatives à la dérogation prévue à l’article 15 de la Convention européenne des droits de l’homme
  • 24/04/2018 | Resolution 2209 | État d’urgence: questions de proportionnalité relatives à la dérogation prévue à l’article 15 de la Convention européenne des droits de l’homme
  • 24/04/2018 | Resolution 2211 | Le financement du groupe terroriste Daech: enseignements retenus
  • 24/04/2018 | Resolution 2210 | Changement climatique et mise en œuvre de l'Accord de Paris