Vladimir

Voronin

Président de Moldova

Discours prononcé devant l'Assemblée

mercredi, 27 juin 2001

M. Voronin est très heureux de revenir à Strasbourg et de saluer ses anciens collègues; il remercie le Président de pouvoir s'exprimer devant les parlementaires des démocraties européennes.

La République de Moldova a besoin de l'Europe, et l'Europe a besoin de la Moldova. En effet, il n'y a pas de petites ou de grandes nations en Europe; selon le grand écrivain Mihai Eminescu «l'Europe est un diamant et les nations européennes en sont les facettes qui lui permettent de briller de tous ses feux».

Six ans se sont écoulés depuis que la République de Moldova est devenue membre du Conseil de l’Europe. La République de Moldova a honoré la plupart de ses engagements et largement démocratisé la société; elle a ratifié de nombreuses conventions, notamment sur les droits de l'homme, sur la protection des minorités nationales, ainsi que la Charte sur la démocratie locale, ce qui a nécessité d'importantes modifications de la législation interne. La Moldova est fermement résolue à honorer l'ensemble des engagements pris en tant que membre du Conseil de l’Europe; dans le même temps, elle a adapté sa législation aux normes européennes afin de progresser sur la voie de l'intégration à l'Union européenne qui demeure l'un des grands objectifs de politique étrangère.

Dans ce contexte, M. Voronin exprime sa satisfaction devant l'esprit d'ouverture dont fait preuve l'Union européenne envers la Moldova; il se réjouit notamment de la décision d'admettre la Moldova au sein du Pacte de stabilité – l'événement aura lieu demain à Bruxelles – et de participer à la Conférence européenne. Il y voit une manifestation de confiance et la réponse à l'aspiration des Moldaves de devenir des Européens à part entière.

Le 27 août prochain, la République de Moldova célébrera le 10è anniversaire de sa proclamation d'indépendance. Durant cette décennie, les autorités politiques de la République moldave, à tous les niveaux, ont été élues démocratiquement; les dernières élections législatives n'ont pas fait exception à la règle, comme l'ont constaté de nombreux observateurs internationaux. Ces élections ont permis de dégager une majorité stable. Le nouveau gouvernement de la République est déterminé à poursuivre l'édification d'un Etat de droit.

La construction de la démocratie en Moldova est un objectif essentiel mais difficile. Le pays est en effet confronté à trois problèmes cruciaux: la Transnistrie, la pauvreté et la corruption.

Le problème de la Transnistrie n'est pas interethnique mais politique. Le conflit a pris fin depuis plusieurs années, mais ses conséquences se font encore sentir. Les autorités moldaves sont disposées à accorder à la région un très large statut d'autonomie à condition que l'intégrité territoriale et la souveraineté de la République de Moldova soient préservées. Cela dit, seul le respect des décisions prises au Sommet d'Istanbul en 1999, au sujet du retrait des forces armées étrangères, permettra un règlement durable de la question. Les négociations, auxquelles participent la mission de l'OSCE et des représentants de la Russie et de l'Ukraine, avancent lentement. Dans la partie de la Transnistrie contrôlée par les autorités séparatistes, les droits de l'homme sont violés et la population exclue du système de protection offert par la Convention européenne des Droits de l'Homme: c'est un motif de préoccupation pour les démocraties européennes et pour le Conseil de l’Europe. Sans l'appui de l'Europe, il sera difficile de promouvoir les valeurs européennes dans cette région.

Depuis dix ans, la République de Moldova a accompli un effort considérable pour réaliser une restructuration économique fondée sur l'économie de marché, la liberté économique et la propriété privée. Le prix payé par les citoyens moldaves a été très élevé; la Moldova doit continuer dans cette voie, mais sans pour autant négliger le problème de la pauvreté, qui exige des mesures extraordinaires.

Un homme pauvre ne saurait être un homme libre. La Communauté européenne ne peut tolérer l'existence d'un Etat pauvre en plein cœur de l'Europe. La coopération devrait permettre d'atténuer le problème, mais seule la mobilisation des ressources internes permettra d'assurer le respect de la dignité de chaque citoyen.

Chacun sait que la pauvreté est source de corruption. La Moldova n'a pas été épargnée: les autorités moldaves font de la lutte contre la corruption l'une de leurs priorités, conformément à l'accord du Conseil de l’Europe instituant un groupe d'Etats contre la corruption, le GRECO.

La présente session du Conseil de l’Europe contient un thème très important pour la Moldova: le trafic des enfants et des adolescents. Ce phénomène constitue un défi pour de nombreux Etats européens; pour sa part, le gouvernement moldave a suspendu toutes les procédures d'adoption engagées par des étrangers afin de rétablir une certaine légalité.

La République de Moldova fait partie de l'Europe du Sud-Est; elle ne peut donc ignorer l'escalade de la violence en Macédoine, qui constitue une menace pour toute la région. L'Histoire du XXe siècle enseigne que toute révision des frontières, fondée sur des critères ethniques ou religieux, est une menace pour la sécurité. L'expérience moldave prouve que ce type de problème ne doit être résolu que par des moyens pacifiques: c'est bien pourquoi la Moldova s'oppose à toute tentation séparatiste ou nationaliste qui irait à l'encontre des réalités européennes. Tout le monde a intérêt à regarder vers l'avenir et non pas en arrière et à répondre à l'attente des peuples qui veulent la démocratie et la prospérité.

Les droits de l'homme constituent une des valeurs fondamentales de l'Europe dont le Conseil de l’Europe est dépositaire. C'est une chance donnée à tous les Européens pour leur permettre de clarifier leur rôle dans la nouvelle architecture du continent. Le Conseil de l’Europe est le premier organisme paneuropéen, il représente l'unité de l'Europe et constitue le lieu privilégié du rapprochement entre l'Est et l'Ouest du continent.

La République de Moldova, aux côtés des autres membres du Conseil de l’Europe, est prête à assumer toutes ses responsabilités. (Applaudissements)

LE PRÉSIDENT (interprétation)

remercie M. Voronin pour son discours très franc qui a insisté sur les difficultés actuelles de la Moldova et pour avoir accepté de répondre à des questions des membres de l'Assemblée.

Il donne d'abord la parole à M. Oliynik.

M. OLIYNYK (Ukraine) (interprétation)

après avoir félicité le Président pour son élection, lui demande comment il entend atteindre le noble objectif qu’il s’est fixé de préserver l’intégrité territoriale de la Moldova.

M. GROSS (Suisse) (interprétation)

souhaite des précisions sur le statut constitutionnel du Président de la République, sur le système judiciaire et sur la domination des responsables locaux, qui ne devraient plus dépendre du pouvoir central.

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

juge que le problème essentiel tient à la partie de la frontière commune à l’Ukraine et à la Moldova qui se situe en Transnistrie. Le dialogue entre les deux pays a été relancé. Trois réunions se sont tenues depuis 1997 et un accord a été signé entre les autorités de Transnistrie et le gouvernement moldave, afin d’assurer la sécurité des populations. Cette coopération devra être poursuivie, mais la Moldova est tributaire de l’aide de l’Ukraine, qui lui fournit un soutien précieux, de la Fédération de Russie et de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.

La Constitution a été révisée sur de nombreux points avec le soutien de tous les partis politiques. Depuis juillet 2000, la Moldova est véritablement une république parlementaire. Le Président a lui-même beaucoup œuvré pour promouvoir la démocratie et le parlementarisme. De nouvelles révisions constitutionnelles seront nécessaires pour que le pays respecte pleinement ses engagements.

M. KIVALOV (Ukraine) (interprétation)

aimerait savoir quelle voie de développement européen souhaite emprunter la Moldova.

M. CEKUOLIS (Lituanie) (interprétation)

pense que l’excellent discours de M. Voronin a déjà apporté des réponses à la plupart des questions qui se posaient sur les priorités de la politique étrangère moldave. Il le félicite pour son engagement sur les valeurs européennes.

Le fait que les autorités locales ne disposent pas d’un budget autonome et que tout l’argent transite par les préfets est contraire à la Charte européenne de l’autonomie locale. Comment le gouvernement moldave entend-il améliorer la situation?

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

rappelle que la Moldova coopère de façon intense avec le Conseil de l’Europe depuis six ans. La plupart des engagements qu’elle a souscrits sont désormais remplis. Il lui reste seulement à modifier son code de procédure civile.

Une loi relative aux autorités locales a été adoptée la semaine dernière, mais elle n’a pas encore été signée par le Président. Son application se heurtera aux difficultés liées à la corruption et à la gestion des ressources financières.

M. ZARUBINSKY (Ukraine) (interprétation)

souligne l’importance de la création, début juin, d’une association entre Etats de la région, sous le nom de GOUAM (Géorgie, Ouzbékistan, Ukraine, Azerbaidjan, Moldova). Comment le Président Voronin envisage-t-il l’avenir de cette coopération multilatérale?

Mme TEVDORADZE (Géorgie) (interprétation)

souligne que son pays suit avec attention les événements en Moldova et qu’il partage sa douleur: la Moldova a la Transnistrie, la Géorgie a l’Abkhazie.

Elle souhaite savoir si la Moldova compte se joindre à l’union entre la Russie et le Belarus et si cela pourrait aider à préserver son intégrité territoriale.

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

relève que le GOUAM, qui regroupe cinq Etats de la région, a été créé à Yalta, dans la salle même où s’étaient réunis, en 1945, Churchill, Roosevelt et Staline.

C’est pour des raisons économiques que la Moldova a adhéré à cette organisation. Tel sera aussi le critère qui déterminera sa décision de se joindre ou non à l’union entre le Belarus et la Russie.

LE PRÉSIDENT (interprétation)

rappelle que l’on dit que c’est à Yalta que Sir Winston Churchill a commencé à être dépendant du cognac de Crimée! (Sourires)

Il donne la parole à Mme Durrieu.

Mme DURRIEU (France)

Je salue avec beaucoup de plaisir le nouveau Président de la République de Moldova. Je suis rapporteur pour ce pays depuis 1992. Je crois le connaître et je vis avec beaucoup de tristesse le déclin et la situation grave qu'il connaît depuis quelques années. Je veux revenir sur le problème de la Transnistrie qui porte atteinte à l’intégrité et à la souveraineté de la Moldova à propos duquel j'ai une question assez précise à vous poser monsieur le Président.

Des élections vont avoir lieu prochainement, en décembre 2001, dans la zone sécessionniste de Transnistrie. Ou l’on reconduit M. Smirnov, son équipe et son système, ce qui ne serait pas le meilleur signal à donner; ou bien, dans les six mois qui viennent, pensez-vous pouvoir définir le statut futur de la Transnistrie et élaborer la loi sur l’autonomie? Cela se ferait avec la Russie, pays directement concerné. C’est pourquoi je m’adresse non seulement à vous monsieur le Président, mais je m’adresse aussi à la Russie par l’intermédiaire de ses parlementaires ici présents.

M. ILASCU (Roumanie) (interprétation)

rappelle que croupissent encore dans les geôles de Transnistrie trois prisonniers de conscience, qui ont été condamnés par un tribunal non constitutionnel d’une prétendue république qui n’est reconnue par aucune organisation internationale et par aucun Etat. Quand seront libérés ces trois innocents?

M. LAASKO (Finlande) (interprétation)

félicite son ancien collègue de groupe au sein de cette Assemblée, qui est devenu chef de l’Etat moldave.

Pense-t-il que le Conseil de l’Europe doit jouer un rôle, comme l’OSCE, dans la résolution du problème de la Transnistrie?

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

rappelle que les autorités de Transnistrie ne reconnaissent pas le gouvernement de la République de Moldova. Lui-même, qui est originaire de cette région, y obtiendrait sans doute de meilleurs résultats que M. Smirnov s’il s’y portait candidat. Plus sérieusement, il ne pense pas qu’il soit possible de résoudre en six mois le conflit dans cette région.

Le possible et l'impossible ont été faits pour tenter d'apporter une solution à ce problème politique et économique. Il ne pourra être résolu en six mois.

Le Président répond à M. Laakso qu'il a fait le premier pas mais que le gouvernement de Moldova ne contrôle pas la situation en Transnistrie. Il reste conscient du problème posé par la détention de ces trois personnes même si la question n'a pas encore pu être réglée à ce jour.

Le Président Voronin remercie le président du Groupe de la gauche unitaire européenne pour les excellents conseils qu'il lui a prodigués et qui lui ont permis d'accéder à la plus haute fonction de l'Etat moldave. Il est certain que l'Assemblée parlementaire appuiera son pays pour résoudre les problèmes qu'il connaît encore. Des entretiens ont eu lieu ce matin avec le Président de l'Assemblée parlementaire et le Secrétaire général qui ont permis de prévoir une coopération renforcée pour la mise en œuvre d'un grand nombre de projets.

LE PRÉSIDENT (interprétation)

annonce que les questions suivantes traiteront de l'indépendance de la justice.

Il donne la parole à M. McNamara

M. McNAMARA (Royaume-Uni) (interprétation)

constate que l'Assemblée se prononce en ce moment pour l'élection de juges à la Cour européenne des droits de l'homme au titre notamment de la Moldova. Ces nominations, largement contestées en Moldova, ont donné lieu à de sérieux débats. Le Président de la Cour européenne des droits de l'homme a même constaté que les candidats avaient été soumis par le gouvernement moldave à des mesures d'intimidation. Quelles garanties peut donner le Président sur la transparence de la nomination des candidats à la Cour européenne des droits de l'homme ainsi que de la nomination des magistrats en général?

Il donne la parole à M. Jurgens.

M. JURGENS (Pays-Bas) (interprétation)

demande au Président Voronin s'il est d'accord pour affirmer que l'indépendance du pouvoir judiciaire est capitale pour un bon fonctionnement de la démocratie. Peut-il garantir que la nomination des candidats à la Cour européenne des droits de l'homme n'a été soumise à aucune pression politique?

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

explique que la Moldova a pris du retard pour la nomination des magistrats dans la mesure où la campagne électorale qui est intervenue entre temps, a créé un vide du pouvoir et a posé des problèmes d'organisation. 26 personnes se sont présentées à un concours. La presse a largement diffusé celui-ci. Un premier tour a permis de sélectionner une dizaine de candidats. En définitive, trois noms ont été proposés par le gouvernement. Les personnes retenues répondent aux critères requis mais ce sera au Conseil de l'Europe à juger en définitive. Si nécessaire, son gouvernement fera d'autres propositions.

LE PRÉSIDENT (interprétation)

indique que les questions suivantes auront trait au trafic de mineurs.

Mme POZZA TASCA (Italie) (interprétation)

remercie le Président Voronin pour l'accueil qu'il a réservé récemment à une délégation du Conseil de l'Europe. La protection de l'enfance pose un grave problème dans son pays. Des milliers d'enfants sont victimes de la pauvreté et ne fréquentent pas d'établissement scolaire. La tuberculose sévit. Un médiateur est pourtant en fonction en Moldova. L'oratrice demande au Président quels instruments il compte mettre en place pour faire briller ces diamants dont il a parlé, pour permettre aux mineurs de vivre une enfance semblable à celle des autres Européens.

M. IWINSKI (Pologne) (interprétation)

sait que la Moldova est placée devant de nombreux défis. Il est entre autre préoccupant de constater qu'un tiers de la population a quitté le pays pour des raisons économiques. Selon l'Express, 100 000 jeunes femmes moldaves auraient été interceptées par des gangs internationaux se livrant au trafic des êtres humains. Quelles mesures compte prendre le gouvernement pour lutter contre ce commerce?

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

se souvient de la réunion au cours de laquelle il a rencontré Mme Pozza Tasca qu'il salue avec plaisir.

Pour tenter d'apporter une solution au trafic d'êtres humains, son gouvernement a décidé d'interrompre temporairement l'adoption d'enfants par des étrangers. Le Procureur général travaille actuellement sur la question et enquête sur la destination des enfants déjà adoptés. Lorsque le gouvernement sera en mesure de contrôler la situation, il prendra une décision en la matière.

Quant à l'émigration, chacun a le droit de circuler librement. Le Président pense qu'il est abusif de chiffrer à un tiers la population qui a quitté le pays. Cette situation pose toutefois un sérieux problème que le gouvernement tente de circonscrire en adoptant des mesures concrètes en matière d'emploi et de salubrité des lieux de travail. Ce problème a essentiellement des racines économiques et sociales et il faudra du temps pour le résoudre.

LE PRÉSIDENT (interprétation)

annonce que la question suivante traitera de l'Eglise orthodoxe de Bessarabie. Il donne la parole à M. Tudor.

M. TUDOR (Roumanie) (interprétation)

rappelle que, après avoir été libéré, M. Ilascu est devenu député roumain et membre de cette Assemblée. Lors de son adhésion au Conseil de l'Europe, la Moldova s'est engagée à reconnaître l'Eglise orthodoxe de Bessarabie. Que compte faire le Président pour que cette Eglise soit reconnue de jure et que son pays respecte ses engagements?

LE PRÉSIDENT (interprétation)

rappelle à l'orateur qu'une question ne peut dépasser trente secondes et donne la parole à M. le Président de la République de Moldova.

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

sait mieux que quiconque dans quelles circonstances M. Ilascu a été libéré. Il indique que le principe de la séparation de l'Eglise et de l'Etat est de rigueur en Moldova. Le problème de l'Eglise orthodoxe de Bessarabie concerne uniquement les croyants. Le gouvernement moldave n'intervient ni dans un sens ni dans l'autre.

LE PRÉSIDENT (interprétation)

annonce que la dernière question a trait à la langue russe. Il donne la parole à M. Vahtre.

M. VAHTRE (Estonie) (interprétation)

rappelle au Président qu'il avait déclaré, après l'annonce du résultat des élections parlementaires, que le russe serait doté du statut de deuxième langue officielle. Son parti est-il du même avis? Quelles mesures ont été prévues pour rendre cette décision effective? Qu'en pense l'opinion publique?

M. Voronin, Président de Moldova (interprétation)

répond que le Soviet suprême avait adopté une loi sur le statut des langues faisant du russe la langue de communication des citoyens. Cette loi n'est pas appliquée dans la réalité. Qu'en sera-t-il à l'avenir? Le Président informera l'orateur si une autre tendance se dessine.

LE PRÉSIDENT (interprétation)

remercie le Président Voronin pour ses réponses et pour s'être soumis à cet exercice, qui ne recueille pas forcément l'enthousiasme des députés. (Applaudissements)