Tous les textes et tous les votes

Lluís Maria de PUIG i OLIVE

Lluís Maria de PUIG i OLIVE

Sénateur
Senado
Calle de Bailén, 3
ES - 28013
Madrid
BE Espagne



Dépèches d'actualité

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Rapports et avis de commission

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Motions, déclarations écrites, questions

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  • 27/05/2011 | Doc. 12500 | Déclaration écrite Mémoire commune de l’humanité
  • 27/05/2011 | Doc. 12509 | Déclaration écrite Pour une Europe forte et unie, pour l’avenir de l’Europe
  • 14/02/2011 | Doc. 12383 | Déclaration écrite La nécessité d'accélérer le règlement pacifique du conflit du Haut-Karabagh entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
  • 28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite Le camp Ashraf
  • 27/01/2011 | Doc. 12509 | Déclaration écrite Pour une Europe forte et unie, pour l’avenir de l’Europe
  • 26/01/2011 | Doc. 12500 | Déclaration écrite Mémoire commune de l’humanité
  • 25/01/2011 | Doc. 12492 | Proposition de recommandation Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d’origine humaine
  • 25/01/2011 | Doc. 12489 | Déclaration écrite Dixième anniversaire de l’adhésion : intérêt mutuel et perspectives de l’appartenance de l’Azerbaïdjan au Conseil de l’Europe
  • 18/10/2010 | Doc. 12418 | Déclaration écrite La réforme du Conseil de l'Europe : la participation de la société civile en danger
  • 13/10/2010 | Doc. 12409 | Proposition de résolution Après Stockholm : conséquences pour les migrants et les demandeurs d'asile dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
  • 13/10/2010 | Doc. 12408 | Proposition de résolution La réforme de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe: forum de dialogue entre les citoyens d'Europe
  • 13/10/2010 | Doc. 12404 | Proposition de recommandation Gouvernance des établissements d'enseignement supérieur dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
  • 07/10/2010 | Doc. 12402 | Déclaration écrite Mort d’un prisonnier arménien en Azerbaïdjan
  • 05/10/2010 | Doc. 12385 | Proposition de résolution Les parlements unis pour combattre la violence sexuelle contre les enfants : promouvoir la Convention de Lanzarote
  • 04/10/2010 | Doc. 12383 | Déclaration écrite La nécessité d'accélérer le règlement pacifique du conflit du Haut-Karabagh entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
  • 10/06/2010 | Doc. 12290 | Proposition de résolution Poursuite du dialogue du Conseil de l’Europe dans les bassins de la Méditerranée et de la mer Noire
  • 09/06/2010 | Doc. 12286 | Déclaration écrite Il faut intensifier l’action de la Commission ad hoc sur le conflit du Haut-Karabakh
  • 03/06/2010 | Doc. 12269 | Proposition de recommandation La concurrence économique déloyale des pays émergents: le dumping social
  • 31/05/2010 | Doc. 12273 | Proposition de résolution Les dangers de l'énergie nucléaire sur l’environnement
  • 18/05/2010 | Doc. 12242 | Déclaration écrite Situation de la minorité roumaine en Serbie
  • 17/05/2010 | Doc. 12138 | Déclaration écrite La négation de l’Holocauste
  • 17/05/2010 | Doc. 12136 | Déclaration écrite Récentes actions contre la minorité polonaise au Bélarus
  • 11/05/2010 | Doc. 12257 | Proposition de recommandation Combattre toutes les formes de discrimination et d’intolérance fondées sur la religion
  • 11/05/2010 | Doc. 12251 | Proposition de résolution La souveraineté nationale et le statut d’Etat dans le droit international contemporainiwi: nécessité d’une clarification
  • 29/04/2010 | Doc. 12241 | Déclaration écrite Condamnation de l’interruption des télécommunications au Kosovo* et en Métochie
  • 03/02/2010 | Doc. 12159 | Proposition de résolution Le voile intégral – faut-il agir ?
  • 03/02/2010 | Doc. 12158 | Proposition de résolution L’inadmissibilité de décerner le titre de héros à des nationalistes militants
  • 28/01/2010 | Doc. 12152 | Déclaration écrite La profanation du cimetière juif de Strasbourg-Cronenbourg
  • 27/01/2010 | Doc. 12138 | Déclaration écrite La négation de l’Holocauste
  • 27/01/2010 | Doc. 12149 | Proposition de résolution L’opportunité d’utiliser des manuels communs dans le réseau éducatif européen
  • 26/01/2010 | Doc. 12136 | Déclaration écrite Récentes actions contre la minorité polonaise au Bélarus
  • 09/01/2008 | Doc. 11484 | Proposition de résolution Biodiversité et changements climatiques
  • 07/01/2008 | Doc. 11480 | Proposition de résolution La charte européenne des langues régionales ou minoritaires
  • 11/12/2007 | Doc. 11463 | Proposition de résolution Pour une nouvelle gouvernance des océans – le problème de l’Atlantique Nord
  • 11/12/2007 | Doc. 11462 | Proposition de résolution Déchets militaires et environnement
  • 27/11/2007 | Doc. 11455 | Proposition de résolution Nouveau départ pour la coopération en matière de jeunesse en Europe
  • 04/10/2007 | Doc. 11414 | Proposition de recommandation La démocratie électronique
  • 03/10/2007 | Doc. 11409 | Proposition de résolution Elimination de la discrimination fondée sur le principe de «culpabilité collective» en Europe
  • 30/03/2006 | Doc. 10859 | Proposition de résolution Rapport annuel du Conseil de l'Europe sur la situation des droits de l'homme en Europe
  • 03/03/2006 | Doc. 10844 | Proposition de recommandation Régionalisation en Europe
  • 23/01/2006 | Doc. 10795 | Lettre Danger de l'utilisation de l'approvisionnement énergétique comme instrument de pression politique
  • 10/07/2003 | Doc. 9872 | Proposition de recommandation La coopération méditerranéenne en matière d’environnement et de démocratie locale
  • 12/05/2003 | Doc. 9802 | Proposition de résolution Régionalisation en Europe
  • 07/05/2002 | Doc. 9448 | Proposition de recommandation Les moyens d'assurer un accès équitable au matériel électronique dans un but éducatif et à d'autres fins sociales
  • 05/10/2000 | Doc. 8854 | Proposition de recommandation Culture et coopération dans le bassin Méditerranéen
  • 04/02/1994 | Doc. 7017 | Proposition de recommandation Création d'un observatoire européen des politiques culturelles
  • 22/02/1993 | Doc. 6697 | Déclaration écrite N° 222 - Respect de la vie de l'écrivain et romancier Salman Rushdie
  • 04/02/1993 | Doc. 6762 | Proposition de Directive Embargo à l'encontre de la Serbie et du Monténégro
  • 07/12/1992 | Doc. 6723 | Proposition de recommandation Histoire en Europe
  • 09/11/1992 | Doc. 6718 | Proposition de résolution Violations du droit international et des droits de l'homme dans la République islamique d'Iran
  • 23/10/1992 | Doc. 6702 | Déclaration écrite N° 224 - Limitations apportées à la liberté de mouvement de M. Gorbatchev
  • 08/10/1992 | Doc. 6708 | Proposition de recommandation Charte européenne de l'environnement et à son mécanisme d'application
  • 08/10/1992 | Doc. 6698 | Proposition de résolution Cas de M. Andrey Loukanov, membre du Parlement de la République de Bulgarie
  • 06/10/1992 | Doc. 6699 | Proposition de recommandation Protection des personnes âgées dépendantes
  • 02/10/1992 | Doc. 6687 | Proposition de résolution Lutte contre le racisme, la xénophobie et l'intolérance
  • 20/07/1992 | Doc. 6646 | Proposition de recommandation Réfugiés et aux demandeurs d'asile en Europe centrale et orientale
  • 15/07/1992 | Doc. 6634 | Déclaration écrite N° 220 - Protection de la vie, de la dignité et des droits des femmes
  • 07/05/1992 | Doc. 6615 | Proposition de recommandation Mesures de décommunisation
  • 25/04/1990 | Doc. 6214 | Proposition de recommandation Contribution de l'islam à la culture européenne
  • 07/10/1987 | Doc. 5808 | Proposition de recommandation Protection des non-fumeurs
  • 28/09/1985 | Doc. 5480 | Proposition de Directive Bio-éthique

    • Votes (Système de vote électronique)

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  • 27/01/2011 | Recommendation 1957 | Violence à l’encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient
  • 25/01/2011 | Recommendation 1951 | Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
  • 25/01/2011 | Resolution 1782 | Enquête sur les allégations de traitement inhumain de personnes et de trafic illicite d’organes humains au Kosovo
  • 07/10/2010 | Resolution 1760 | La montée récente en Europe du discours sécuritaire au niveau national: le cas des Roms
  • 06/10/2010 | Recommendation 1937 | La stratégie, la gouvernance et le fonctionnement de la Banque de développement du Conseil de l’Europe
  • 05/10/2010 | Resolution 1754 | Lutte contre l'extrémisme: réalisations, faiblesses et échecs
  • 05/10/2010 | Recommendation 1933 | Lutte contre l'extrémisme: réalisations, faiblesses et échecs
  • 30/04/2010 | Resolution 1730 | Dialogue postsuivi avec la Bulgarie
  • 29/04/2010 | Resolution 1728 | Discrimination sur la base de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre
  • 29/04/2010 | Recommendation 1915 | Discrimination sur la base de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
  • 29/04/2010 | Resolution 1726 | Mise en œuvre effective de la Convention européenne des droits de l’homme: le processus d’Interlaken
  • 29/04/2010 | Resolution 1727 | Situation au Bélarus: développements récents
  • 26/04/2010 | Recommendation 1908 | Le lobbying dans une société démocratique (code européen de bonne conduite en matière de lobbying)
  • 28/01/2010 | Recommendation 1902 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Albanie
  • 27/01/2010 | Resolution 1703 | Corruption judiciaire
  • 05/10/2007 | Resolution 1582 | « Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes » : évaluation à mi-parcours de la campagne
  • 05/10/2007 | Recommendation 1817 | "Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes" : évaluation à mi-parcours de la campagne
  • 04/10/2007 | Resolution 1578 | La notion de guerre préventive et ses conséquences pour les relations internationales
  • 04/10/2007 | Resolution 1580 | Les dangers du créationnisme dans l’éducation
  • 03/10/2007 | Resolution 1575 | La dimension politique du budget du Conseil de l’Europe
  • 03/10/2007 | Recommendation 1812 | La dimension politique du budget du Conseil de l’Europe
  • 03/10/2007 | Recommendation 1811 | La régionalisation en Europe
  • 02/10/2007 | Resolution 1572 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 02/10/2007 | Recommendation 1810 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 29/06/2007 | Recommendation 1805 | Blasphème, insultes à caractère religieux et incitation à la haine contre des personnes au motif de leur religion
  • 29/06/2007 | Recommendation 1804 | Etat, religion, laïcité et droits de l’homme
  • 28/06/2007 | Resolution 1567 | Programme nucléaire de l’Iran : nécessité d’une réaction internationale
  • 28/06/2007 | Resolution 1566 | Respect des obligations et des engagements de Monaco
  • 28/06/2007 | Resolution 1565 | Comment prévenir la cybercriminalité dirigée contre les institutions publiques des Etats membres et observateurs?
  • 27/06/2007 | Resolution 1562 | Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
  • 27/06/2007 | Recommendation 1801 | Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
  • 26/06/2007 | Resolution 1557 | Image des femmes dans la publicité
  • 26/06/2007 | Recommendation 1799 | Image des femmes dans la publicité
  • 26/06/2007 | Resolution 1508 | La contribution de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) au développement économique en Europe centrale et orientale
  • 26/06/2007 | Resolution 1561 | Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) : accent sur l’Europe de l’Est et du Sud-Est
  • 26/06/2007 | Resolution 1560 | L’engagement des Etats membres du Conseil de l’Europe à promouvoir au niveau international un moratoire sur la peine de mort
  • 19/04/2007 | Resolution 1550 | Situation au Proche-Orient
  • 24/01/2007 | Recommendation 1780 | Situation actuelle au Kosovo
  • 24/01/2007 | Resolution 1534 | Situation des travailleurs migrants dans les agences de travail temporaire (ATT)
  • 24/01/2007 | Recommendation 1782 | Situation des travailleurs migrants dans les agences de travail temporaire (ATT)
  • 24/01/2007 | Recommendation 1781 | L’agriculture et l’emploi irrégulier en Europe
  • 23/01/2007 | Recommendation 1778 | Enfants victimes: éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus